Le Secrétariat général des affaires européennes

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   16/09/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il doit egalement veiller, en collaboration avec le Secretariat general du Gouvernement (SGG), à ce que ces textes soient transcrits dans les delais indiques ...»

Extrait du sommaire : «Le Secrétariat général des affaires européennes est un organe dont le rôle consiste à informer les administrations françaises sur les questions communautaires, puis à élaborer les positions de la France...»

Le secrétariat général du Gouvernement : statut et fonctions

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   10/01/2001   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : «Définition; Les fonctions du secrétaire général du gouvernement. Le secrétariat général du Gouvernement Synthèse Crée en 1935, en liaison avec l ...»

Extrait du sommaire : «Définition. Les fonctions du secrétaire général du gouvernement....»

Le secrétariat général du gouvernement

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   18/04/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Origines du sgg; Structure et fonctions du sgg. Le Secrétariat Général du Gouvernement Bien que peu connu du grand public, le Secrétariat Général du ...»

Extrait du sommaire : «Origines du s.g.g.. Structure et fonctions du s.g.g.....»

"Pourquoi la Commission ne peut pas être un gouvernement européen ?"(Paul Magnette, le Régime politique de l'Union européenne, Paris, Sciences Po presses, 2006)

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche de lecture   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « sont en partie celle d'un secretariat general d'une organisation internationale classique (A), en partie aussi celles d'un gouvernement (B). Neanmoins, il qu'au ...»

Extrait du sommaire : «La commission `mi- secrétariat, mi- gouvernement fédéral´ en raison de sa structure hybride. La composition de la Commission symptomatique de sa faiblesse structurelle. L'organisation de la Commission révélatrice...»

La coordination interministérielle

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « differentes organisations communautaires et europeennes; le Secretariat general de la Defense nationale (SGDN), et le Service d'information du Gouvernement (SGI ...»

Extrait du sommaire : «Les services du Président de la République et du Premier ministre. Les services du Président de la République. Les services du Premier ministre. Les réunions interministérielles. Organisation. Objectifs et fonctions. La...»

Le gouvernement de la Ve République depuis 1958 : l'organisation ministérielle

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « De nombreux acteurs interviennent dans la coordination du gouvernement - le President plafonnement du budget) - role du SGG, du Secretariat General du Comite ...»

Extrait du sommaire : «Le gouvernement est avant tout constitué de plusieurs ministères autonomes, dont chacun s'occupe d'un domaine particulier. Les membres du gouvernement ont des rôles différents en fonction de leur place dans la hiérarchie. La...»

L'organisation des ministères depuis 1958

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   22/10/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « mais le niveau le plus approprie, prevu par la Constitution, est celui du Premier ministre, notamment grace au Secretariat general du gouvernement (SGG). ...»

Extrait du sommaire : «Si l'organisation interne des ministères depuis 1958 révèle certaines permanences . Assisté d'un cabinet, le ministre est à la tête de chaque département ministériel . Les ministères sont divisés en...»

Le chef du gouvernement

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   27/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « A ce titre il dispose d'un service specifique, le Secretariat general de la Defense de la force armee au Premier ministre à travers le gouvernement exprime le ...»

Extrait du sommaire : «Un chef du Gouvernement, des fonctions. La diversité des rôles du Premier ministre. Les moyens d'action du Chef du Gouvernement. Les pouvoirs partagés du Premier ministre. Les périodes de fait majoritaire. Les périodes de...»

L'organisation des ministères et du travail gouvernemental en France

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Il s'agit du secretariat general du Gouvernement, du secretariat general aux affaires europeennes, du Conseil d'Etat, du ministre de l'economie et des finances ...»

Extrait du sommaire : «Les ministères, hiérarchisés en directions et en bureaux, sont dirigés par les ministres qui disposent pour remplir cette mission de cabinets, d'organismes consultatifs et d'organes de contrôle . Les départements...»

La France face au terrorisme, Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure et le terrorisme, 2006

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Le Gouvernement mettra à la charge des operateurs publics ou prives d'infrastructures des reseaux de l'Internet), ce qui revient au Secretariat general de la ...»

Extrait du sommaire : «Les nouveaux défis posés par le terrorisme. La ` nouvelle ´ nature du terrorisme . La nouvelle donne du terrorisme : le terrorisme islamiste. Les menaces du terrorisme mondial sur la France et l'Europe. Les menaces du terrorisme...»