Le Sénat a-t-il encore une utilité en France ?
Extrait du sommaire : «Le Sénat, une institution qui peut paraître contraire à l'idéal démocratique. De nombreuses inégalités dans l'élection des sénateurs. Le problème de l'alternance politique. La nécessité de...»
Le bicaméralisme est-il encore justifié en France ?
Extrait du sommaire : «Vestige d'une tradition de bicaméralisme conservateur, le Sénat a acquis sous la Ve république un rôle essentiel de contre-pouvoir législatif. Aboutissement d'une histoire institutionnelle oscillant entre acceptation et...»
Le bicaméralisme en France
Extrait du sommaire : «Le bicaméralisme, un principe qui s'impose non sans mal. Une naissance mouvementée. Mais une constance du bicaméralisme à partir de la IIIe République. Mais qui reste le sujet de nombreuses controverses. Des critiques...»
De l'(in)utilité du Sénat
Extrait du sommaire : «Le Sénat, une institution, à l'origine conservatrice, fruit de l'histoire constitutionnelle française, qui joue un tout autre rôle sous la Ve République. Le bicamérisme hérité et confirmé. Rôle et...»
Faut-il supprimer le Sénat?
Extrait du sommaire : «La thèse de la suppression du Sénat. L'illégitimité avérée du sénat. Une chambre en crise dont l'utilité semble illusoire. La justification de l'institution sénatoriale ou les apports du bicamérisme...»
Le bicaméralisme est-il consubstantiel à la Ve République ?
Extrait du sommaire : «Lors de la création de la Ve République le bicaméralisme est jugé nécessaire. La tradition parlementaire française. Les atouts du bicaméralisme. Aujourd'hui, s'il est souvent critiqué, son existence n'est pas...»
Faut-il taxer le patrimoine ?
Extrait du sommaire : «La France se caractérise par un système ancien et complexe d'imposition du patrimoine que ses partisans justifient par un souci d'équité et de justice sociale. Les partisans de l'imposition sur le patrimoine voient en celle-ci un...»
L'avenir du bicamérisme dans les régimes parlementaires européens
Extrait du sommaire : «Le bicamérisme inégalitaire. Des compétences amoindries. Un manque de reconnaissance. Une seconde chambre gardienne de démocratie et d'équilibre. Un rôle législatif incontestable. Une suppression difficil...»
L'avenir du bicamérisme dans les régimes parlementaires européens (2004)
Extrait du sommaire : «Les enjeux du bicamérisme. Les raisons politiques et techniques. Que représentent ces deux Chambres ?. La crise du bicamérisme : va-t-on vers une remise en cause de ce système ?. Un bicamérisme inégalitaire ou imparfait...»
Le bicaméralisme
Extrait du sommaire : «Les différentes caractéristiques et formes du bicaméralisme. L'histoire et les sources du bicaméralisme. Les formes du bicaméralisme. La critique du bicaméralisme et son application. Les arguments de la controverse sur...»
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