Le Sénat sous la IIIème République

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Le Senat sous la IIIeme Republique Tantot institution maitresse du pouvoir deliberant, comme dans la Constitution de l'an VIII, tantot abandonnee en faveur du ...»

Extrait du sommaire : «De la genèse à la création du Sénat républicain. Les projets d'un Sénat conservateur. La création du Sénat : la loi organique du 24 février 1875. Place et rôle du Sénat au sein des instances...»

Le message d'Alexandre Millerand aux Chambres du 10 juin 1924

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « par la loi electorale >> Cela met en avant qu'il ya, sous la IIIeme Republique, un bicamerisme egalitaire du pouvoir legislatif entre le Senat et la Chambre ...»

Extrait du sommaire : «Une augmentation souhaitable de nombre de commissions permanentes. Les sources de légitimité des deux institutions. L'indépendance des deux institutions mise sur un pied d'égalité . La confusion entre les pouvoirs et la...»

Le Sénat

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Fiche   |   02/09/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « periode napoleonienne. Mais ce n'est que sous la IIIeme Republique, en 1875, que naitra la forme republicaine du Senat. Son role ...»

Extrait du sommaire : «Histoire du Sénat. Composition et fonctionnement. Quels sont les pouvoirs et les rôles qu'exerce le Sénat ?....»

Les lois constitutionnelles de 1875

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « parfait, mais ou le Senat s'impose Deux chambres sur un pied d'egalite. On parle du bicamerisme parfait ou integral de la IIIeme Republique : La Chambre ...»

Extrait du sommaire : «Les lois constitutionnelles de 1875 forment une Constitution originale, mélange de compromis et de souplesse. Les lois constitutionnelles de 1875 résultent de la conciliation entre monarchistes et républicains. Les lois...»

La responsabilité politique du gouvernement sous la 5ème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « du parlementarisme, le Gouvernement n'est pas responsable devant la chambre haute comme c'etait le cas sous la IIIeme Republique. Le Senat ne disposant pas de ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité politique du Gouvernement dans le cadre de la rationalisation du parlementarisme. Une responsabilité politique nécessaire au parlementarisme. Rationalisation du parlementarisme et responsabilité politique du...»

Evolution des institutions politiques sous la IIIème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le Sénat et la Chambre des députés ont les mêmes attributions : il s agit d Le président de la République est quant à lui désigné pour sept ans par l ...»

Extrait du sommaire : «Les lois constitutionnelles de 1875 : un régime voulu parlementaire dualiste et équilibré. Des institutions d'attente. L'organisation constitutionnelle des pouvoirs. Constitution Grévy et instabilité gouvernementale...»

Le contrôle de constitutionnalité des lois

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   15/04/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « respect de la Constitution, mais ce Senat n'accomplira jamais cette fonction et se transformera en Chambre Haute Classique. Sous la IIIeme Republique, le souci ...»

Extrait du sommaire : «Le principe du contrôle de constitutionnalité des lois. Deux doctrines concurrentes. L'affirmation tardive du principe de constitutionnalité en France. Les modes d'exercice du contrôle de constitutionnalité des lois. Le...»

Le chef de l'Etat sous les IIIe, IVe et Ve Républiques

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « du President de la Republique, qui n'etait plus, comme sous les IIIeme et IVeme Republiques, uniquement le fait de l'Assemblee nationale et du Senat reunis en ...»

Extrait du sommaire : «La IIIè République : du chef-roi au chef absent. Les institutions de la IIIème République : la « présidence omniprésente » (J. Massot). La pratique de la IIIème République : la présidence...»

Le Président de la République sous la IIIème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   15/05/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « janvier 1875 par le vote de l'amendement Wallon qui stipule que « Le Président de la République est élu à la majorité des suffrages par le Sénat et la ...»

Extrait du sommaire : «Les lois constitutionnelles de 1875 traduisent, dans la tradition monarchique, une haute idée des pouvoirs du chef d'Etat. Un Président dont les pouvoirs nominaux sont étendus, à l'image de ceux d'un monarque parlementaire. Un...»

Le suffrage en France de 1850 à 1914

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   04/04/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « en 1914 par la Chambre des deputes, mais il lui manque encore le vote du Senat. la question qui se pose à la fois àl'Empire et à la IIIeme Republique est de ...»

Extrait du sommaire : «Sous l'Empire, le suffrage en théorie libre et universel est en fait entièrement contrôlé dans la pratique. La Constitution de 1852 est en apparence très démocratique. Mais dans la pratique, « l'ère du...»