Le bicaméralisme assure-t-il une bonne représentation de la volonté populaire ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « au bicaméralisme, comme en France, où douze sénateurs représentent les Français établis à activité du Sénat jusqu'à un vote de clôture ...»

Extrait du sommaire : «Les critiques adressées au système bicaméral portent principalement sur son manque de légitimité et son inutilité dans un régime démocratique, mais aussi sur son caractère conservateur voire archaïque. Toutefois, malgré ces critiques, on peut...»

La France en 1914 : une démocratie sans contradictions ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   11/07/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « On supprime l'inamovibilité des sénateurs et réformes les est un électeur, trente millions de français et de pour garantir le secret du vote (juillet 1913 ...»

Extrait du sommaire : «La France de 1914, grâce à la Troisième République, entame un processus de démocratisation constituant une étape importante vers l'Etat de droit. La démocratie française en 1914 est le résultat d'une longue réflexion sur le modèle républicain et de...»

La parité en politique en France et son institutionnalisation

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « 5,6% à 16,9% parmi les sénateurs lors des étaient dirigées vers le droit de vote, puis avec ce soit au niveau mondial, européen ou français, les milieux ...»

Extrait du sommaire : «Comment et pourquoi se sont organisés les mouvements français en faveur de la parité. Arguments des 'antiparitaires' et difficultés rencontrées. Les lois mises en place à partir des années 2000 et leurs effets sur la société....»

Le concept de discrimination positive

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « femmes ne représentaient que 5,9 % des sénateurs, 6,6 Le droit français interdit de donner un contenu positif au dispositif, le législateur a voté une loi ...»

Extrait du sommaire : «La discrimination positive dans le droit français : de l'incompatibilité à la constitutionnalisation. L'égalité à la française contre la discrimination positive à l'américaine. Vers la constitutionnalisation d'une discrimination positive à la...»

La procédure législative illustrée

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/01/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « des parlementaires, qu'ils soient députés ou sénateurs. de position très dures de l'épiscopat français. Finalement, la Commission a voté 18 amendements E ...»

Extrait du sommaire : «De l'initiative de la loi a son arrivée devant les assemblées. Théorie. Loi Veil. L'examen par les assemblées. Théorie. Loi Veil. Les procédures de conciliation. Théorie. Loi Veil. Les effets de l'adoption de la loi. Théorie. Loi Veil....»

Le concept de la souveraineté du peuple dans la constitution française de 1958

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « régionaux, ont un lien avec les élections des sénateurs. la citoyenneté locale (droit de vote et éligibilité de la citoyenneté Le peuple français a à ...»

Extrait du sommaire : «La souveraineté du peuple, base de la démocratie. L'émergence de la souveraineté populaire. Les caractères de la souveraineté. La citoyenneté, expression de la souveraineté du peuple. Les acteurs de la citoyenneté. L'exercice de la citoy...»

Le bicaméralisme est-il encore justifié en France ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/08/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « le vote en Assemblée plénière étant réservé aux il des 2 millions de Français établis à à faire siéger côte à côte sénateurs élus représentant ...»

Extrait du sommaire : «Vestige d’une tradition de bicaméralisme conservateur, le Sénat a acquis sous la Ve république un rôle essentiel de contre-pouvoir législatif. Aboutissement d’une histoire institutionnelle oscillant...»

Napoléon

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   16/11/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « celui d'émission de voeux et de vote de textes a rien de comparable avec celles des autres Français. de comte attribué aux ministres et sénateurs, pour ne ...»

Extrait du sommaire : «Bonaparte : l'héritier de la Révolution ou celui qui répond aux attentes du peuple. Le continuateur d'une Révolution essouflée. Bonaparte, celui qui fixe les principes fondamentaux de la Révolution. Bonaparte à l'écoute des Français, réorganise la...»

Jean-Marcel Jeanneney. Entretiens avec Jean Lacouture. Une mémoire républicaine

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   10/03/2002   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Il partageait avec les sénateurs le sentiment que élue en raison des nombreux français absents ; cette la résistance, elles obtiennent le droit de vote. ...»

Extrait du sommaire : «Jules Jeanneney ou l'homme de tous les combats. Ses débuts en politique aux côtés de Clemenceau. Jules Jeanneney, Président du Sénat au temps du Front Populaire. Face à la guerre et à l'occupation. Les années de Gaulle. De la légitimité à la...»

La femme et le féminisme en France. Du milieu du XIXème siècle à 1914

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   29/01/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le mouvement ouvrier français reste en effet profondément des parlementaires (et surtout des sénateurs) qu'elles des urnes dans les salles de vote, jets de ...»

Extrait du sommaire : «Statut et image de la femme. La promotion d'une certaine image de la femme. La femme, symbole de toutes les dérives. L'enfermement dans la sphère privée. L'émergence d'un combat pour les droits des femmes. Une prise de conscience. Deux approches...»