Le service juridique de Total Outre Mer

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Rapport de stage   |   29/08/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « un emploi temporaire d été chez Total Outre mer, dans le service de Madame Marie-Hélène Poli, à la direction Afrique Moyen Orient section juridique. ...»

Extrait du sommaire : «La nature du stage. L'ambiance au sein de l'équipe. Analyse de l'expérience au sein de chez Total Outre mer. Acquis pour le futur....»

Jean-Pierre Doumenge, « L'Outre-mer français », Paris, Armand Colin, 2000

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Fiche de lecture   |   08/06/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « & les CT elaborent leur propre corpus juridique : il apparait comptes au titre d'exportation de service (4.577 millions l'espace bati gagne au total 2.600 ha. ...»

Extrait du sommaire : «La nature, les hommes & leur histoire. La grande diversité de l'environnement. L'originalité du cadre historique. Une démographie plurale dynamique. Des sociétés & des espaces fortement marqués...»

Le patrimoine immobilier public

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Exposé   |   18/07/2006   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « Le régime juridique applicable à cet ensemble a été équipements publics affectés à un service public et République 7.443.494 0,02 Total 37.927.065.275 ...»

Extrait du sommaire : «L'évaluation du patrimoine immobilier public. La composition du parc immobilier de l'Etat. Comparaison avec 2004. La répartition par ministère du parc immobilier contrôlé par l'état au 1er janvier 2006. La...»

La réforme de la politique immobilière de l'Etat

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Fiche   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le cadre juridique de la loyers budgetaires Le service France 0,02 | |--- TOTAL | 37.927 ...»

Extrait du sommaire : «Le constat sévère dressé en juillet 2005 par la Mission d'évaluation et de contrôle de l'Assemblée nationale sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat . La réforme des organismes et des...»

L'implication des pouvoirs publics dans le sport en France est-elle une entrave au business ?

Société & moeurs   |   Sport   |   Mémoire   |   16/12/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Au total, le CNDS disposera en 2006 de 213 M? de Les contrats de prestations de service. Il est prévu, par un texte juridique, que les sommes versées par les ...»

Extrait du sommaire : «L'organisation du sport en France. Organisation administrative de la France . Champ d'intervention du service public . Niveaux d'intervention . L'organisation du sport en France . Structure du sport en France . L'implication des pouvoirs publics...»

L'administration décentralisée

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   25/12/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « de la décentralisation La personnalité juridique de l technique Permet à un service de s élu par le conseil régional après chaque renouvellement total. ...»

Extrait du sommaire : «Que signifie le principe de libre administration des collectivités territoriales évoqué par l'article 72 de la Constitution française actuelle?. Qu'est-ce que la décentralisation territoriale ?. Qu'est-ce que la...»

Notions générales de droit public

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   28/11/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « à une gestion de proximité, un service public de La loi précise également la nature juridique et les consiste à diviser le nombre total de suffrages ...»

Extrait du sommaire : «La différence collectivité locale / collectivité territoriale. Caractéristiques et critères liés à une collectivité territoriale. Collectivité locale ou territoriale ?. Texte de référence. Les...»

La stratégie sociétale du groupe Total

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   11/04/2004   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « marine nationale etc) mais chaque service travaille plus la ligne de defense, strictement juridique, definie depuis appels au boycott de Total commencent a ...»

Extrait du sommaire : «Contexte. L'organisation de Total. Le naufrage de l'Erika. Conséquences du naufrage de l'Erika. Conséquences écologiques. Conséquences économiques. Conséquences sur la santé humaine. Conséquences...»

L'enseignement privé subventionné par l'Etat peut-il être libre ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/09/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « ont la possibilite d'opter pour sa forme juridique. Savary en 1984 de realiser << le grand service public unifie millions d'eleves, soit 16% du total, mais son ...»

Extrait du sommaire : «Cadre juridique du principe de la liberté d'enseignement. Enjeux du financement de l'enseignement privé . Evolution des rapports entre l'école privée et l'Etat : aspect historique et politique. Bilan d'actualit&...»

Institutions administratives

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   08/04/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « Au total et sauf exception prévue par la qu on appelle la décentralisation fonctionnelle (par service), on octroie la personne juridique à certains ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux de l'organisation administrative. L'organisation des structures. L'organisation des rapports. Le régime juridique des institutions administratives. Les institutions administratives de...»