La société européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   04/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La société européenne Introduction Quoi de plus naturel pour une union économique et un marché commun d avoir un type de société commune, permettant les ...»

Extrait du sommaire : «Les normes applicables à la Societas Europaea. Formation. Constitution par voie de fusion. Constitution par voie de holding. Constitution par voie de filiale commune. Constitution par voie de transformation d'une société...»

Peut-on parler d'une société européenne à la veille de la Première Guerre Mondiale ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Peut-on parler d'une société européenne à la veille de la Première Guerre Mondiale ? Société européenne : un modèle social ...»

Extrait du sommaire : «Société européenne : un modèle social commun, un patrimoine culturel, économique partagé. Une société de classes, où la bourgeoisie domine. Des sociétés industrielles & citadines. L'Etat...»

Les conditions de constitution de la société européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La fusion; La holding; La filialisation; La transformation. Les conditions de constitution de la societe europeenne Apres plusieurs decennies de negociation, ...»

Extrait du sommaire : «Généralités. La SE est dotée de la personnalité juridique. La SE bénéficie d'une appellation spécifique. La SE est une société de capitaux. La SE et son rattachement géographique. Les conditions...»

La société européenne

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   30/11/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «La Société Européenne Bibliographie Revues : - JurisClasseur, Actes Pratiques et Ingénierie Sociétaire, n 84, Enjeux et perspectives de la Société ...»

Extrait du sommaire : «Les créations d'une société européenne en France.. Les modes de création.. Les statuts de la SE dominés par une implication renforcée des salariés au sein de la direction.. Le fonctionnement d'une SE...»

La société européenne après la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/11/2006   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «La société européenne après la loi n 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie. La société ...»

Extrait du sommaire : «La société européenne : un moyen supplémentaire de répondre aux attentes des entreprises européen. La nécessité d’un nouvel instrument pour améliorer la situation existante. Un progrès politique...»

Vers une société européenne, 1880-1980 (commentaire de documents)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Vers une société européenne, 1880-1980 (commentaire de documents) Le nom d'Etat-providence est la traduction française d'un terme anglais, le Welfare State ...»

Extrait du sommaire : «Les origines de l'Etat-providence (les raisons qui ont menées à ce système). Les différences de développement entre les pays représentés dans ces deux graphiques. Critique du document, ayant pour but de chercher ce...»

Les femmes dans la société européenne dans la deuxième moitié du XIXe siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Les femmes dans la société européenne dans la deuxième moitié du XIXe siècle. La persistance d'archaïsmes traditionnels concernant ...»

Extrait du sommaire : «La persistance d'archaïsmes traditionnels concernant les femmes dans les sociétés du début du second XIXe siècle. Les dynamiques de cette période de l'Histoire vont contribuer à l'éveil des consciences...»

La société européenne d'aujourd'hui : Comment parvenir à une Union dans un ensemble plein de diversités ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : «La société européenne d'aujourd'hui : Comment parvenir à une Union dans un ensemble plein de diversités ? Les minorités ...»

Extrait du sommaire : «Les minorités dans l'Europe élargie. Définitions. Minorités européennes. La nouvelle Europe ?. Les minorités de la nouvelle Europe. Des situations minoritaires contrastées. Droit des...»

Les femmes dans la société européenne du second XIXème siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   01/07/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « avait etait condamnee àn'etre qu'un rouage de la domination europeenne du monde noyautage de l'Etat par les communistes, de l'administration et de la societe. ...»

Extrait du sommaire : «Les femmes se trouvent exclues de la sphère publique et reléguées dans la sphère privée pour de multiples raisons. Les femmes conquièrent peu à peu l'espace publique par le biais de la Révolution industrielle...»

La société européenne: constitution et fonctionnement

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   06/09/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La societe europeenne La Societe Europeenne n'est pas un modele unique, commun à tous les Etats. D'une part, la participation des ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la SE. L'implication des salariés. Les modalités de constitution. Le fonctionnement de la SE. Les principes de fonctionnement de la SE. Les modalités de fonctionnement....»