La Société en Nom Collectif (SNC)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   28/01/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « La gérance; Les associés. La dissolution de la société. La Societe en Nom Collectif (SNC) C'est une societe dans laquelle les associes ont tous la qualite de ...»

Extrait du sommaire : «Les règles de constitution. Les conditions de fond. Les conditions de forme. Les règles de fonctionnement. La gérance. Les associés. La dissolution de la société....»

La société en nom collectif (SNC)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   01/09/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Les pouvoirs du gérant. La société en nom collectif (SNC) La société en nom collectif (SNC) est le modèle de la société commerciale de personnes. ...»

Extrait du sommaire : «Les associés de la société en nom collectif . Les droits et les obligations des associés . L'acquisition et la perte de la qualité d'associé. La gérance de la société en nom collectif. Le statut du...»

La société en nom collectif

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   13/05/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La societe en nom collectif La societe en nom collectif (SNC) est definie par la loi comme la societe dans laquelle les associes "ont tous la qualite de commerc ...»

Extrait du sommaire : «Les associés dans la société en nom collectif. Les droits des associés. Les obligations des associés. La gérance de la société en nom collectif. Désignation et révocation. Pouvoirs et...»

Quelles sont les règles techniques qui traduisent que la société en nom collectif (SNC) est le modèle de la société de personnes ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   08/03/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Quelles sont les règles techniques qui traduisent que la société en nom collectif (SNC) est le modèle de la société de personnes ? ...»

Extrait du sommaire : «Un intuitus personae absolu dans le quotidien de la SNC. La règle de l'unanimité et le vote par tête régissant la SNC . La SNC, une société fermée. Un intuitus personae justifié par le risque illimité de...»

Quels sont les traits techniques qui font de la S.N.C. le modèle de la société de personnes?

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La Société en Nom Collectif (SNC) est, en vertu de l'article L.210-1, une société commerciale par la forme : on présume que son objet est commercial ...»

Extrait du sommaire : «Un contrat de S.N.C. conclu intuitu personae en raison d'une responsabilité personnelle des associés. L'intuitus personae : un élément essentiel du contrat de S.N.C.. Une responsabilité personnelle, solidaire et...»

La société en nom collectif

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   16/11/2003   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « risques encourus sur les biens personnels sont fréquemment les mêmes dans la SARL que dans la SNC. La constitution d'une societe en nom collectif Comme pour ...»

Extrait du sommaire : «La constitution d'une societe en nom collectif. Le fonctionnement de la société en nom collectif. Responsabilité pénale des gérants. Contrôle de la gestion. Les associés des sociétés en nom...»

La société en participation

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Bibliographie indicative - Société en nom collectif (SNC): Société en participation Création Gestion par Francis Lemeunier (Broché - 15 août 1999 ...»

Extrait du sommaire : «Caractéristiques. La constitution de la société en participation. Conditions de fond. Conditions de forme....»

Les aspects juridiques des principales formes de sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   06/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Les sociétés à risque illimitées sont les sociétés non immatriculées la société collective (SC) la société en nom collectif (SNC), les associés ...»

Extrait du sommaire : «Entreprise individuelle ou société ? . Présentation rapide des différences. Les critères de choix. Quel type de société ?. Classifications traditionnelles des sociétés . Les critères de choix ....»

Le service "études et données" de la Société en Nom Collectif L'Equipe

Marketing & marques   |   Marketing médias   |   Rapport de stage   |   23/10/2008   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « Les produits de la SNC L'Equipe. Le service études et données: Présentation; Les Le service "études et données" de la Société en Nom Collectif L'Equipe ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du groupe : « les éditions Philippe Amaury ». La SNC l'Equipe. L'Equipe dans le marché du sport. Les produits de la SNC L'Equipe. Le service études et données. Présentation. Les outils. Mes...»

Les différents types de société

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   23/10/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « société est déterminé par son objet ou sa forme : Sont commerciales par la forme quelque soit l'objet : La Société en Nom Collectif (SNC) : très fort ...»

Extrait du sommaire : «Sociétés commerciales/sociétés civiles. Les sociétés commerciales. Les sociétés civiles. Les sociétés soumises à des textes particuliers. Sociétés de personnes/sociétés de...»