Quel sort faut-il réserver aux tribunaux de commerce ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   20/11/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Un sort pouvant être éclairé. L'Europe, un vent d'inspiration. Les rayons de soleil probables. Quel sort faut-il réserver aux tribunaux de commerce ? ...»

Extrait du sommaire : «Un avenir sombre. . Les rivaux faisant de l'ombre. . Les nuages des tribunaux de commerce. . Un sort pouvant être éclairé. . L'Europe, un vent d'inspiration.. Les rayons de soleil probables.....»

Histoire de la banqueroute

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   08/12/2006   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « commerçant ou particulier, se voyait réserver un traitement l'entreprise en difficulté et du sort du débiteur Cependant, il faut remarquer qu'avant 1889, le ...»

Extrait du sommaire : «La banqueroute sanction : élimination des débiteurs défaillants . Antiquité et Moyen-Age : la toute puissance des créanciers. Ordonnance de Colbert de 1673 et Philosophie des lumières : l'émergence...»

L'évolution juridique du droit commercial dans l'histoire de France

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Il faut se souvenir que le droit commercial est un droit En effet, il ne sort pas du cadre trop etroit cette abrogation etait moins generale qu'il ne semblait ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit commercial jusqu'au Code de 18O7. D'une morale contractuelle au droit écrit, avec une volonté de codification du législateur. L'évolution du droit commercial après le Code de 1807. De la...»

Rémunération et gouvernement d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   28/03/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « de la remuneration des dirigeants, il faut bien souligner Par consequent elle est maitresse du sort du mandat dans l'ombre et l'irresponsabilite Il serait aise ...»

Extrait du sommaire : «Transparence contrôle, responsabilité : une réalité juridique appliquée. Le mérite récompensé. La récompense encadrée. Opacité, laxisme, immaturité, une réalité...»

Rémunération et gouvernement d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   20/03/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « de la remuneration des dirigeants, il faut bien souligner Par consequent elle est maitresse du sort du mandat dans l'ombre et l'irresponsabilite Il serait aise ...»

Extrait du sommaire : «Transparence contrôle, responsabilité : une réalité juridique appliquée. Le mérite récompensé. La récompense encadrée. Opacité, laxisme, immaturité, une réalité...»

Dossier complet sur la rupture unilatérale du contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   11/07/2002   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « Jamin^, lorsque le codificateur décida de réserver au juge malgré les incertitudes actuelles sur le sort de la Faut-il y voir une incitation au changement ? ...»

Extrait du sommaire : «L'admission de la résiliation unilatérale dans les contrats à durée déterminée . Les hypothèses de rupture unilatérale traditionnellement acceptées . La rupture unilatérale du contrat du fait...»

Fusions, scissions, apports partiels d'actifs : processus

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « est muette concernant le sort à réserver aux titulaires d la clause que « par cession, il faut entendre tout C. Le sort des organes sociaux, des créanciers ...»

Extrait du sommaire : «La préparation des opérations de fusions et de scissions ;l'exécution de opération de fusions, scissions et apports partiels d'actifs. La préparation . L'exécution. Les effets des opérations de fusions, scissions...»

L'introduction en droit français de l'action de groupe (class action)

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   01/10/2008   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « ordonnancement juridique en ce qu'il sort du cadre de permettre l'accès aux tribunaux des États Faut-il réserver le déclenchement de l'action déclaratoire ...»

Extrait du sommaire : «Intérêts et limites de l'action de groupe. Les arguments des opposants à l'action de groupe, du juridique au culturel, en passant par l'économique. Les arguments des partisans de l'action de groupe, des lacunes françaises...»

La compatibilité entre le principe du double degré de juridiction et l'article 6 § 1 de la convention européenne des droits de l'homme

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Mémoire   |   31/08/2006   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « dispositions communes à toutes les juridictions Il faut ajouter que En ce sens, qu'il existe des éléments permettant à en réserver le même sort aux droit ...»

Extrait du sommaire : «L'absence d'un droit absolu de disposer d'une voie de recours. . L'enracinement historique du principe du double degré de juridiction . . La reconnaissance nuancée du caractère fondamental et absolu du droit à une voie de...»

Comment entreprendre des négociations avec le monde Arabo-musulman ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   28/12/2007   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « vienne chercher le commercial, sinon il faut reserver un taxi ne faut pas | Ce qu'il faut faire | | | faire invite, on | | | | entre et sort le | | | | premier ...»

Extrait du sommaire : «Le monde arabo-musulman. Présentation et contexte du monde arabo-musulman . L'influence de l'Islam dans le monde arabo-musulman. L'influence de l'islam dans le monde des affaires. Les raisons de la naissance d'une doctrine...»