Les sources de droit dans l'Antiquité

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   04/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « et la doctrine; Les compilations de Justinien. Les sources de droit dans l antiquité Le droit dans l antiquité caractérise les premières formes de droit. ...»

Extrait du sommaire : «La coutume. La loi. La jurisprudence et la doctrine. Les compilations de Justinien....»

Les sources du droit objectif

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   09/04/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Les sources historiques Avant le Code civil -L'antiquité: les Romains édifièrent un droit très riche dont on s est beaucoup inspiré. ...»

Extrait du sommaire : «Les sources internes. Les sources directes. Les sources indirectes. Les sources internationales ou externes. Les sources historiques. Avant le Code civil. Le Code civil. Le droit moderne....»

Le particularisme des sources du droit commercial

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Ce sont ces deux sources qui permettent tout d'abord de mettre en il faut rappeler que le droit commercial est un droit ancien datant de l'Antiquité. ...»

Extrait du sommaire : «La justification du particularisme par les sources nationales du droit commercial. Le droit écrit : une volonté de codification par le législateur. Le droit spontané : l'importance du rôle du juge. La justification du...»

Les transformations de la loi durant l'antiquité romaine

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   09/12/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « lois et des sources traditionnelles du droit; Etatisation, codification, rédaction des lois romaines. Les transformations de la loi durant l'antiquité romaine ...»

Extrait du sommaire : «Le droit et la loi sous la République (- 509 à -27). Les institutions de la République. Les lois républicaines. Le droit et la loi sous l'Empire. Effacement des lois et des sources traditionnelles du droit. Etatisation,...»

Les sources du droit romain

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   23/05/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « romain et elle a subsisté pendant toute l'Antiquité. qui était un magistrat domestique: il avait droit de vie et ces notions trouvent leurs sources dans la ...»

Extrait du sommaire : «La coutume. Définition. Manifestations de la coutume. Force obligatoire de la coutume. La loi au sens large. Définition. La procédure d'élaboration. Historique de la loi. Présentation de la loi. Rôle de la loi. Les...»

L'encadrement de l'activité commerciale par le droit commercial

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   10/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « du droit commercial; L'évolution du droit commercial, de l'Antiquité à aujourd'hui; Le cadre normatif de l'activité commerciale: Les sources internes; Les ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le droit commercial ? Quel domaine recouvre-t-il ? . L'impératif de rapidité et de souplesse, caractéristique du droit commercial. L'évolution du droit commercial, de l'Antiquité à aujourd'hui. Le cadre...»

Les codifications du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « des codifications, liees àl'evolution des sources du droit. la regulation sociale sur l'idee de droit >>. L'Antiquite connait plusieurs corps juridiques qu'on ...»

Extrait du sommaire : «La naissance et le baptême de l'idée : la codification quantitative . L'unification des coutumes et les débuts de codification royale. Les grandes ordonnances royales de codification et les incitations unitaires des...»

Droit international : histoire et définition

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   30/05/2007   |   en   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L'histoire du droit international: De l'Antiquité au Moyen Qu'est ce que le droit international? Objectifs du drot international; Sources et principes du droit ...»

Extrait du sommaire : «L'histoire du droit international . De l'Antiquité au Moyen-Age . Le Traîté de Westphalie et l'Etat moderne : le développement du droit international. Conflits, guerres et nouveaux paradigmes du XXe siècle : le droit...»

"Du droit de la guerre et de la paix", H. Grotius

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche de lecture   |   23/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de references, notamment sur les sources antiques de Bibliographie * GAURIER Dominique, Histoire du droit international et developpement de l'Antiquite àl'aube ...»

Extrait du sommaire : «Un « traité complet et méthodique » adressé à « l'humanité ». La synthèse d'une branche spécifique du droit . Une portée qui dépasse les circonstances de sa publication. Un traité...»

Les codifications

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « ont connu les codifications depuis l'Antiquité jusqu'à avantages dans l'entreprise de clarification du droit. face à la multiplication des sources du droit ...»

Extrait du sommaire : «Une codification nécessaire face à la multiplication des sources du droit. Les codifications au service du politique. Méthodes et effets juridiques des codifications. Les codifications en perte de vitesse du fait de leurs limites. Des...»