Les sources du droit romain

Cours Droit public & international Histoire du droit

Date de publication :

23/05/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

11 pages

Niveau :

avancé

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1 fois

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Sommaire :

Sommaire

La coutume
1. Définition
2. Manifestations de la coutume
3. Force obligatoire de la coutume
La loi au sens large
1. Définition
2. La procédure d'élaboration
3. Historique de la loi
4. Présentation de la loi
5. Rôle de la loi
Les édits, le droit honoraire
1. Introduction, étymologie et définition
2. Une source intéressante
3. La Codification impériale ou édit perpétuel et la mort des édits
4. Les caractéristiques des édits
Les senatus consultes
1. Le Sénat et sa consultation
2. Historique du pouvoir législatif du Sénat
3. Le vote au sénat
Les constitutions impériales
1. Définitions
2. Procédure d'élaboration & historique
La jurisprudence
1. Définition
2. Historique
3. Force obligatoire de la jurisprudence
L'oeuvre législative de Justinien, empereur romain d'Orient
1. Les codifications pré-justiniennes
2. Justinien
3. Le Code de Justinien

Résumé :

Les sources formelles du droit sont ses modes de formation, de production ; les formes données à l'expression des principes et solutions juridiques, et à la création des institutions. Il en existe six en droit romain : la coutume, la loi au sens large, les édits des magistrats ou droit honoraire, les sénatus-consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence (dans le sens romain du terme, plus proche de la doctrine).

Les sources formelles diffèrent des sources historiques, qui sont soit les apports juridiques divers qui contribuent à la formation d'un système juridique, soit les documents et matériaux qui permettent de connaître ce système juridique. L'objet de cette partie du cours est d'étudier les sources formelles du droit romain.
Le droit romain est l'ensemble des règles et des solutions juridiques qui ont été élaborés au sein de l'Etat romain antique par les divers organes politiques qui se sont arrogé le pouvoir législatif et de surcroît, par quelques procédés originaux spontanés.