La répartition des dividendes

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   28/01/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « peut utiliser la combinaison de differents types d'action Les statuts peuvent decider que tous les benefices qui concerne les societes par actions et la SARL. ...»

Extrait du sommaire : «La répartition des dividendes sans aménagement . Définition des dividendes . Qui décide de distribuer des dividendes ?. Le bénéfice distribuable. Mode de répartition des dividendes. Mode de versement des...»

"AGDL PRODUCTION" (A Gauche De La Lune), production de spectacles et promotions d'activités artistiques et musicales

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de cas   |   29/09/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « par les lois en vigueur et par les statuts Article 2 La SARL AGDL PRODUCTION a connu une croissance de par un coordinateur, sont de plusieurs types : L'accueil ...»

Extrait du sommaire : «Administration et juridiction. Informations générales. Les statuts. Apporteurs de capitaux. Augmentation du capital social. Parts sociales. Analyse marketing et financière. Analyse marketing . Analyse financière. Logistique...»

Business Plan : Central Car Lyon

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   22/05/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « 1 ce qui diffère selon les 3 types de société physique ou morale, associé ou non SARL SA (forme IDEM IDEM IDEM Nomination des dirigeants Par statuts ou en ...»

Extrait du sommaire : «Le plan d'affaires. Idée. Les acteurs du marché. Stratégie . Plan d'exploitation . Analyse financière. Analyse des risques....»

La société en nom collectif (SNC)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   01/09/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « est la frontière entre ces 2 types de décisions Dans les statuts c'est impossible, mais cela devient Si on espère transformer une SNC en SARL pour échapper ...»

Extrait du sommaire : «Les associés de la société en nom collectif . Les droits et les obligations des associés . L'acquisition et la perte de la qualité d'associé. La gérance de la société en nom collectif. Le statut du...»

E-Pme

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « des données personnelles. Assurance-qualite; Types de e-pme; en France a un des statuts juridiques suivants a responsabilite limitee (SARL unipersonnelle) * SARL ...»

Extrait du sommaire : «Historique. Législation. Quelques chiffres. Avantages. Coûts réduits. Rapidité de traitement. Graphisme. Facilité de modification de commande. Envoi plus rapide de documentation. Suivi des commandes. Ouverture du...»

Objet du droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « de benefices D. Les activites financieres 3 types : Operations de Les societes mixtes : SARL, EURL Toutes actes d'un commerc,ant à 2 statuts differents pour ...»

Extrait du sommaire : «Les actes de commerce. Actes de commerce par nature. Actes de commerce en raison de la forme. Actes de commerce par accessoire. Les actes mixtes. Le statut des actes de commerce. Les règles de preuve. La mise en demeure. Les intérêts...»

Droit des sociétés: synthèse de la réglementation française

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « statutaires C. Situations hybrides 1. SARL Responsabilité des A. Les différents types de valeurs mobilières 1 librement déterminées par les statuts ou par ...»

Extrait du sommaire : «L' historique du droit des sociétés (du Code civil aux ordonnances de 2004). L'Histoire de la législation . Législation en vigueur . Modernisation du droit des sociétés . La typologie des...»

Projet création d'entreprise: bar avec jeux de société

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de marché   |   10/05/2005   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « des créateurs En ce qui concerne la SARL, il existe ainsi que de deux exemplaires des statuts modifiés. la mairie de X. Il existe plusieurs types des licences ...»

Extrait du sommaire : «Notre équipe. . L'évolution du marché. . La définition du marché. . L'étude du marché. . Le concept du bar. . Le triangle stratégique. . Le mix marketing. . Partie juridique. . Business plan. ....»

Solution à un regroupement d'entreprises: la holding (rapport de stage)

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   05/07/2008   |   fr   |   .pdf   |   15 pages
Extrait du document : « de société » ou plus communément « statuts », désigne, selon la juridique légalement reconnue (SA, SARL, SAS, SCO on distingue deux types : - la holding ...»

Extrait du sommaire : «Exposé des objectifs et de la situation. Objectifs. Situation des sociétés. Proposition d'une solution : la création d'une Holding. Montage n°1 : Apport en nature des participations détenues (sans soulte). Montage...»

Le devoir de loyauté du dirigeant (2006)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « droit : Ce sont les personnes que les statuts designent pour que l'interdiction legale de certains types de conventions Ainsi, que ce soit dans la SARL, la SA ...»

Extrait du sommaire : «Le périmètre de l'obligation de loyauté . Les fondements de l'obligation de loyauté. Le contenu de l'obligation de loyauté. Une identification des destinataires et bénéficiaires de l'obligation de loyauté. Le...»