Les structures juridiques d'exploitation
Extrait du sommaire : «L'entreprise individuelle commerciale ou artisanale. L'apport du droit civil. L'apport du droit fiscal. L'apport du droit commercial. L'entreprise sociétaire. Ensemble des règles communes qui s'appliquent à l'ensemble des...»
Structures juridiques des entreprises
Extrait du sommaire : «Généralités sur les sociétés commerciales. Définition de la société. Réglementation des sociétés. Les intérêts de la société par rapport à l'entreprise individuelle. Les...»
Analyse lors de la descente en fédérale 2 de l'équipe du club de rugby de Blagnac, le Blagnac Sporting Club Rugby
Extrait du sommaire : «Présentation du Blagnac Sporting Club Rugby et de la DNACG. Présentation du club. Analyse de la situation financière générale. L'approche fonctionnelle de l'équilibre financier. Le bilan financier. L'analyse de la...»
Constitution d'un JV à l'étranger : aspects juridiques
Extrait du sommaire : «Pourquoi recourir à un JV ? . Quelles structures pour ces JV ? . Quelles sont les clauses contractuelles principales ? ....»
La liberté d'établissement des personnes morales ressortissantes de l'Union européenne
Extrait du sommaire : «L'encadrement communautaire de la liberté d'établissement. L'influence et l'importance du droit communautaire. Les dérogations à la liberté d'établissement. Personnes morales et professionnels de santé : une...»
Entreprise privée, publique, parapublique : définitions, statuts, analogies et divergences, contraintes et opportunités
Extrait du sommaire : «Différents statuts pour des situations spécifiques. Pour les entreprises privées. Les entreprises publiques et parapubliques . Analogies/divergences et contraintes et opportunités. Buts, contraintes et opportunités de...»
Commentaire de l'arrêt rendu par la 1ère Chambre civile de la Cour de Cassation en date du 28 février 2006
Extrait du sommaire : «L'exigence d'une affectio societatis caractérisée de façon stricte. L'affectio societatis, élément constitutif nécessaire à la caractérisation de l'existence d'une société. L'affection societatis,...»
Le concept d'entreprise : quelles évolutions ?
Extrait du sommaire : «L'entreprise, une notion mal définie dont l'évolution est prise en compte inégalement dans les différents champs d'analyse. Sur le plan juridique : des insuffisances importantes pour rendre compte de l'évolution de...»
La lutte contre la délocalisation
Extrait du sommaire : «L'aménagement du territoire, instrument de lutte contre la délocalisation. L'aménagement général du territoire . Un aménagement particulier du territoire national, les espaces ruraux. Politiques locales...»
Stratégie de distribution. Mr. Bricolage SA
Extrait du sommaire : «Généralités sur le Groupe Mr.Bricolage. . Les faits marquant la réussite de Mr Bricolage et leurs interprétations stratégiques. . Organisation et management. . Structure de l'actionnariat. . Activités du groupe et...»
Les garanties d’oboulo.com :
