Les structures juridiques d'exploitation

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : «Les structures juridiques d'exploitation Introduction Le premier probleme auquel se trouve confronte l'entrepreneur est le choix de la structure d'exercice. ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise individuelle commerciale ou artisanale. L'apport du droit civil. L'apport du droit fiscal. L'apport du droit commercial. L'entreprise sociétaire. Ensemble des règles communes qui s'appliquent à l'ensemble des...»

Structures juridiques des entreprises

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « La participation au résultat de l'exploitation. Structures juridiques des entreprises Premiere partie : Generalites sur les societes commerciales Introduction ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur les sociétés commerciales. Définition de la société. Réglementation des sociétés. Les intérêts de la société par rapport à l'entreprise individuelle. Les...»

Analyse lors de la descente en fédérale 2 de l'équipe du club de rugby de Blagnac, le Blagnac Sporting Club Rugby

Société & moeurs   |   Sport   |   Exposé   |   10/01/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « d'expliquer les écarts au niveau des produits et charges d'exploitation entre le a demandé au club de se décomposer en deux structures juridiques : Une SASP ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Blagnac Sporting Club Rugby et de la DNACG. Présentation du club. Analyse de la situation financière générale. L'approche fonctionnelle de l'équilibre financier. Le bilan financier. L'analyse de la...»

Constitution d'un JV à l'étranger : aspects juridiques

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   09/08/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « des intérêts commerciaux, financiers, fiscaux et juridiques de deux quelles sont les structures les plus années par d'importantes pertes d'exploitation. ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi recourir à un JV ? . Quelles structures pour ces JV ? . Quelles sont les clauses contractuelles principales ? ....»

La liberté d'établissement des personnes morales ressortissantes de l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « D'autres structures, plus adaptees au niveau definissant alors les consequences juridiques et fiscales en clientele et une certaine autonomie d'exploitation. ...»

Extrait du sommaire : «L'encadrement communautaire de la liberté d'établissement. L'influence et l'importance du droit communautaire. Les dérogations à la liberté d'établissement. Personnes morales et professionnels de santé : une...»

Entreprise privée, publique, parapublique : définitions, statuts, analogies et divergences, contraintes et opportunités

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   28/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « l'intégralité du capital, toutefois il existe plusieurs structures juridiques : * Les régies, ce une collectivité publique a confié l'exploitation d'un ...»

Extrait du sommaire : «Différents statuts pour des situations spécifiques. Pour les entreprises privées. Les entreprises publiques et parapubliques . Analogies/divergences et contraintes et opportunités. Buts, contraintes et opportunités de...»

Commentaire de l'arrêt rendu par la 1ère Chambre civile de la Cour de Cassation en date du 28 février 2006

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « pied d'egalite et avec participation aux resultats de l'exploitation sociale decision louable, pose le probleme de l'absence de structures juridiques propres à ...»

Extrait du sommaire : «L'exigence d'une affectio societatis caractérisée de façon stricte. L'affectio societatis, élément constitutif nécessaire à la caractérisation de l'existence d'une société. L'affection societatis,...»

Le concept d'entreprise : quelles évolutions ?

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Exposé   |   13/05/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « L'entreprise n'est plus le symbole de l'exploitation capitaliste, elle Les structures juridiques sociétaires permettent d'isoler le patrimoine affecté à l ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise, une notion mal définie dont l'évolution est prise en compte inégalement dans les différents champs d'analyse. Sur le plan juridique : des insuffisances importantes pour rendre compte de l'évolution de...»

La lutte contre la délocalisation

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « niveau mondial, pour la conception, la construction, l'exploitation competitive et b-les structures juridiques favorisant les partenariats publics/prive et un ...»

Extrait du sommaire : «L'aménagement du territoire, instrument de lutte contre la délocalisation. L'aménagement général du territoire . Un aménagement particulier du territoire national, les espaces ruraux. Politiques locales...»

Stratégie de distribution. Mr. Bricolage SA

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   20/01/2005   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « des structures juridiques. L'environnement concurrentiel. Les enseignements de l'analyse des comptes. Analyse générale de l'activité. L'exploitation. ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le Groupe Mr.Bricolage. . Les faits marquant la réussite de Mr Bricolage et leurs interprétations stratégiques. . Organisation et management. . Structure de l'actionnariat. . Activités du groupe et...»