Modèle de convention de compte courant d'associé

Date de publication :

15/05/2006

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

3 pages

Niveau :

expert

Consulté :

399 fois

Avis client :

Validé par :

le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire Modèle de convention de compte courant d'associé Sommaire

 
  1. Contexte
  2. Lettre type

Résumé :

modèle adaptable de convention de compte courant d'associé.

Mots clés: compte courant, fonctionnement, solde débiteur, rémunération, frais, avances en compte courant, retrait de fonds, durée, convention, résiliation, frais, impôts, contestation, autorisation préalable, société

Les internautes ont également acheté :

Modèle type statuts SAS

Contrat type  |  09/02/2006   |  fr  |  .doc  |  12 pages

Modèle type statuts SARL

Contrat type  |  09/02/2006   |  fr  |  .doc  |  5 pages

La holding de rachat : les enjeux juridiques, fiscaux et financiers

Mémoire  |  20/09/2006   |  fr  |  .doc  |  35 pages

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Mémoire  |  22/08/2004   |  fr  |  .doc  |  54 pages

Modèle de statuts de Société Civile Immobilière

Contrat type  |  15/05/2006   |  fr  |  .doc  |  15 pages

Dernières nouveautés dans la catégorie : Droit des affaires

1
 
Première chambre civile de la Cour de cassation, 4 avril 1991 - délivrance non conforme d'un véhicule Alpine Renault

Commentaire d'arrêt  |  06/11/2009   |  fr  |  .doc  |  3 pages

3
 
L'augmentation du capital dans la société anonyme (SA) : cas pratique

Exposé  |  06/11/2009   |  fr  |  .doc  |  5 pages

5
 
La responsabilité des dirigeants de la Société par actions simplifiée (SAS) - cas pratique

Exposé  |  06/11/2009   |  fr  |  .doc  |  4 pages

Les plus consultés sur 30 jours en : Droit des affaires

1
 
Commentaire d'arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de Cassation rendu le 15 janvier 2002

Commentaire d'arrêt  |  06/11/2006   |  fr  |  .doc  |  6 pages

2
 
Commentaire de l'article L. 511-12 du code de commerce

Commentaire d'arrêt  |  20/10/2002   |  fr  |  .doc  |  5 pages

3
 
La nullité du contrat : commentaire d'arrêt : Cass. ch. mixte 9 juillet 2004

Commentaire d'arrêt  |  21/05/2007   |  fr  |  .doc  |  4 pages

4
 
Cour de cassation, chambre commerciale, 27 mars 2007, Hoquet c/ Mdm Multimedia

Commentaire d'arrêt  |  06/01/2008   |  fr  |  .doc  |  4 pages

5
 
Commentaire d'arrêt : CE 17 mai 2000 « les fils Charvet »

Commentaire d'arrêt  |  21/05/2007   |  fr  |  .doc  |  3 pages

A propos de l'auteur :

pencil image marie petit Juriste / Assistante juridique en cabinet d'Avocats
Niveau :Expert Etude suivie : CAPA - DEA droit privé - Maitrise droit des affaires - master droit social langue(s) : anglais - espagnol

Du même auteur :

Modèle de contrat de travail pour garde d'enfant (nounou)

Contrat type  |  15/05/2006  |  fr  |  .doc  |  3 pages

Modèle de statuts de Société Civile Immobilière

Contrat type  |  15/05/2006  |  fr  |  .doc  |  15 pages

Fiche de lecture : l'application de l'article L122-12 du Code du travail : le transfert d'entreprise, externalisation des activités.

Fiche de lecture  |  09/02/2006  |  fr  |  .doc  |  5 pages