Synthèse des droits de l'enfant
Extrait du sommaire : «Les textes internationaux des droits de l'enfant. La déclaration universelle des droits de l'enfant des Nations unies du 20 novembre 1959 (Document 1). La convention relative aux droits de l'enfant de 1989 et son protocole relatif aux droits...»
La filiation : fiches d'arrêt et synthèse
Extrait du sommaire : «Fiches d'arrêt. Cour de cassation, 1re Civ, 7 avril 2006. Cour de cassation, 1re Civ., 16 mai 2000. Cass. 1ere Civ., 6 janvier 2004. La filiation, fiche de synthèse. Dispositions générales. L'établissement de la...»
Note de synthèse sur le Service public
Extrait du sommaire : «Un régime du droit des malades de plus en plus favorables aux victimes . Evolution de la faute dans le milieu hospitalier. Émergence d'une démocratie sanitaire. Paradoxe d'une trop grande socialisation des risques . Le...»
Synthèse de droit international privé (droit commun)
Extrait du sommaire : «Méthode conflictuelle. Lois de droit public. Loi étrangère. Les qualifications. Renvoi et adaptation. Fraude à la loi. Mariage. Divorce et répudiation. La filiation. La capacité. La nationalité des personnes...»
Synthèse : mise en oeuvre de la responsabilité civile délictuelle
Extrait du sommaire : «La responsabilité du fait des choses : 1384 al.1. Principe et domaine de la responsabilité. Le fait de la chose. La garde. Exonération du gardien. Responsabilité du fait d'autrui.Les commettants du fait de leurs...»
Synthèse : Chine
Extrait du sommaire : «La Chine en chiffres. Principaux investisseurs étrangers en 2005 . Agglomérations principales. Histoire économique de la Chine . Le temps du pillage (1842 – 1949). Le temps de l'utopie (1949 – 1978). Le temps du...»
Droits et libertés corporels
Extrait du sommaire : «Les données relatives au corps. Les tests génétiques. Les empreintes génétiques. Le corps : ses éléments et ses produits. Règles générales relatives au statut du corps humain....»
Les droits de l'homme aujourd'hui dans le monde (Dossier pour le cours des relations internationales : la mondialisation.2004-2005)
Extrait du sommaire : «Une internationalisation et une spécialisation des droits de l'homme. . La place des droits de l'homme aux Nations Unis et son internalisation. . Les droits de l'homme dans l'Union européenne. . Une spécialisation des droits de...»
La parole de l'enfant en justice
Extrait du sommaire : «Est-ce que cette parole a une valeur juridique particulière ?. Si tel est le cas, en tant que ''droit'', dans la pratique, est-elle protégée comme elle devrait l'être ?....»
Les droits de l'Homme
Extrait du sommaire : «Concepts de base relatifs à la théorie des droits de l'Homme. Origines du concept. Des données nouvelles après 1945. Une théorie trop peu mise en pratique. Les arguments soulevés. Quelques chiffres illustrant la...»
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