Le système de l'arbitraire des peines sous l'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Le système de l'arbitraire des peines, un système ancien et cohérent. Des origines justifiant l'existence du système de l'arbitraire des peines . L'application concrète de ce système cohérent . Le système de...»
Faut-il encore craindre l'arbitraire du juge pénal ?
Extrait du sommaire : «Le principe de l'interprétation stricte de la loi pénale : l'apparente prohibition de l'arbitraire. L'intervention du législateur par loi interprétative en cas de textes obscurs comme restriction au recours de l'arbitraire du...»
La modernisation politique et sociale de l'Europe et des Etats-Unis (1850-1914) : des délits et des peines
Extrait du sommaire : «La critique des pratiques de l'Ancien Régime. La sévérité des peines d'Ancien Régime et leur mise en cause. Les réformateurs : Montesquieu, Beccaria, Bentham. L'individualisation des peines. Les transformations :...»
La construction historique du droit pénal
Extrait du sommaire : «Le droit pénal antérieur au Code pénal de 1810. L'exclusion de la vengeance privée. Le droit pénal de l'Ancien régime. C. Le droit intermédiaire. Le droit pénal depuis le Code pénal de 1810. Le droit...»
La société de l'Ancien régime, une société bloquée ?
Extrait du sommaire : «Une société bloquée . Les raisons sociales de ce blocage . Les raisons économiques de ce blocage . La remise en cause du fonctionnement de la société . L'émergence de la philosophie des lumières . Des...»
La justice de la France d'Ancien Régime et le métier de bourreau
Extrait du sommaire : «La justice de la France d'ancien régime. Le déroulement de la justice jusqu'à l'intervention du bourreau. La répression publique. Métier de bourreaux dans l'ancien régime . Leur travail et responsabilité. Leur vie...»
Les réformes judiciaires de l'Assemblée Constituante, principes et institutions
Extrait du sommaire : «La rénovation profonde des principes du domaine judiciaire par le rejet des théories d'Ancien Régime. La lutte essentielle contre un ''gouvernement des juges''. La simplification et la rationalisation de la justice française. Une...»
Commentaire de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
Extrait du sommaire : «La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen se positionne en rupture avec l'Ancien Régime. Les justifications de la Révolution Française. L'affirmation des droits nationaux. La portée universelle de la...»
La centralisation sous l'Ancien régime
Extrait du sommaire : «Le fonctionnement de la centralisation. La disparition du rôle politique de la Noblesse et la transformation des classes dans la société. Comment la centralisation modela-t-elle la révolution et pourquoi lui s...»
La modernité des théories utilitaristes
Extrait du sommaire : «La finalité de la répression . Une philosophie nouvelle . L'importance de l'incrimination . Pénologie utilitaire . Détermination de la peine . Application de la peine ....»
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