La taxation des émissions de CO2
Extrait du sommaire : «Parmi les différents moyens de prendre en compte les externalités négatives environnementales, les moyens économiques et en particulier la taxation sont justifiées théoriquement et de plus en plus utilisées dans...»
Synthèse de la conférence des experts sur la mise en oeuvre d'une taxe carbone ou « contribution climat énergie » en France
Extrait du sommaire : «Un large consensus s'exprime en faveur de l'instauration d'une contribution climat énergie. L'instauration d'une contribution climat énergie (CCE) répond à un triple constat . Cette instauration s'inspire de l'expérience de...»
Le protocole de Kyoto
Extrait du sommaire : «Signé en 1997 et entré en vigueur en 2005, le Protocole de Kyoto s'inscrit dans une stratégie internationale de prise de conscience et de lutte contre le changement climatique causé par les émissions de gaz à effet de...»
Développement durable et croissance économique
Extrait du sommaire : «La création de nouveaux marchés. L'entrée d'un nouveau facteur de compétitivité. La moralisation des marchés. Un axe fédérateur en communication. Une incitation à l'investissement et à la...»
Le projet européen d'écotaxes
Extrait du sommaire : «Les écotaxes : définition, état des lieux. Le contexte. Objectifs. Les écotaxes existantes. Mise en 'uvre. Les écotaxes : un outil efficace ?. Un instrument efficace sous certaines conditions. Les obstacles. Recommandations...»
La fiscalité environnementale
Extrait du sommaire : «Les composantes de la fiscalité environnementale. Présentation. Evolution. Les évolutions de la fiscalité environnementale. Les occasions manquées d'une réforme de la fiscalité environnementale. Les propositions du...»
L'émergence de règles mondiales pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : de Kyoto au système européen d'échange de quotas de CO2
Extrait du sommaire : «Les solutions communes prises par la communauté internationale . L'Union Européenne a mis en place un système plus efficace et plus contraignant. L'harmonisation des règles et des pratiques ne peut se faire immédiatement...»
Lutte contre la pollution, développement durable et rôle de l'Etat
Extrait du sommaire : «La prise de conscience vis-à-vis de nouvelles contraintes. L'activité économique repose sur l'utilisation de ressources caractérisée par leur rareté (cf. définition de la science économique de Robbins). La...»
L'impact des questions environnementales sur la stratégie de Toyota
Extrait du sommaire : «TOYOTA and Environmental Protection Policy in Japan. Background. The Consequence of Environmental Tax. Environmental Management System . Toyota Hybrid Cars. History of Hybrid. Introduction to Hybrid Vehicles. Hybrid Cars as a consumer...»
La fiscalité de l'environnement: étude des taxes actuelles
Extrait du sommaire : «La fiscalité au service de l'environnement. Deux types de mesures fiscales : . Le rôle de L'Etat . Impact de la fiscalité environnemental : . Détermination et utilisations des taxes : . L'acceptabilité de la fiscalité...»
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