La taxation des émissions de CO2

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   04/06/2004   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Dans ce contexte, il semble opportun de s'interroger sur les justifications et les limites économiques d'une taxation des émissions de CO², comparativement ...»

Extrait du sommaire : «Parmi les différents moyens de prendre en compte les externalités négatives environnementales, les moyens économiques et en particulier la taxation sont justifiées théoriquement et de plus en plus utilisées dans...»

Synthèse de la conférence des experts sur la mise en oeuvre d'une taxe carbone ou « contribution climat énergie » en France

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   02/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Cette taxation s'accompagne de la fiscalisation des autres principales émissions de GES des exemples fixent la tonne de CO2 de référence à un ...»

Extrait du sommaire : «Un large consensus s'exprime en faveur de l'instauration d'une contribution climat énergie. L'instauration d'une contribution climat énergie (CCE) répond à un triple constat . Cette instauration s'inspire de l'expérience de...»

Le protocole de Kyoto

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « et s'oppose aux mecanismes de taxation theorises par perimetre des actions reductrices d'emissions et de possibilite d'obtenir des credits CO2 valorisables sur ...»

Extrait du sommaire : «Signé en 1997 et entré en vigueur en 2005, le Protocole de Kyoto s'inscrit dans une stratégie internationale de prise de conscience et de lutte contre le changement climatique causé par les émissions de gaz à effet de...»

Développement durable et croissance économique

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   20/05/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « ainsi contourner ce problème de taxation écologique comme le fait actuellement Renault et Peugeot face au bonus/malus sur les émissions de CO2 de leurs ...»

Extrait du sommaire : «La création de nouveaux marchés. L'entrée d'un nouveau facteur de compétitivité. La moralisation des marchés. Un axe fédérateur en communication. Une incitation à l'investissement et à la...»

Le projet européen d'écotaxes

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « probablement du à | | | | | des taux de taxation | | | | | eleves. de | | CO2 (N) | | l'ensemble des | | | | | emissions de CO2 | | | | | 3-4 % en 2 ...»

Extrait du sommaire : «Les écotaxes : définition, état des lieux. Le contexte. Objectifs. Les écotaxes existantes. Mise en 'uvre. Les écotaxes : un outil efficace ?. Un instrument efficace sous certaines conditions. Les obstacles. Recommandations...»

La fiscalité environnementale

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Fiche   |   11/01/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « indiquent que la proposition de directive "Monti" de 1997 sur la taxation des produits énergétiques ferait diminuer d'environ 2 % les émissions de CO2 dans l ...»

Extrait du sommaire : «Les composantes de la fiscalité environnementale. Présentation. Evolution. Les évolutions de la fiscalité environnementale. Les occasions manquées d'une réforme de la fiscalité environnementale. Les propositions du...»

L'émergence de règles mondiales pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : de Kyoto au système européen d'échange de quotas de CO2

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche   |   19/04/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « forme de taxation ou de répression aveugle de la part de Bruxelles : il s'agit ici de donner un intérêt aux industriels à mieux gérer leurs émissions. ...»

Extrait du sommaire : «Les solutions communes prises par la communauté internationale . L'Union Européenne a mis en place un système plus efficace et plus contraignant. L'harmonisation des règles et des pratiques ne peut se faire immédiatement...»

Lutte contre la pollution, développement durable et rôle de l'Etat

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   16/02/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Effet de serre resultant des emissions de CO2 dues àl Doit-il user de son pouvoir de taxation pour limiter la pollution ou doit-il s'effacer au profit de ...»

Extrait du sommaire : «La prise de conscience vis-à-vis de nouvelles contraintes. L'activité économique repose sur l'utilisation de ressources caractérisée par leur rareté (cf. définition de la science économique de Robbins). La...»

L'impact des questions environnementales sur la stratégie de Toyota

Marketing & marques   |   Marketing automobile   |   Exposé   |   20/03/2008   |   en   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « fuel efficiency which contributes to the aim of reducing CO2 emissions and cut engage in environmental protection standards and the green taxation system with ...»

Extrait du sommaire : «TOYOTA and Environmental Protection Policy in Japan. Background. The Consequence of Environmental Tax. Environmental Management System . Toyota Hybrid Cars. History of Hybrid. Introduction to Hybrid Vehicles. Hybrid Cars as a consumer...»

La fiscalité de l'environnement: étude des taxes actuelles

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Elle doit aussi, et surtout, avantager par une taxation reduite, les ecoproduits, les ces deux pays, on se rend compte que les emissions de CO2 ont baisse ...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité au service de l'environnement. Deux types de mesures fiscales : . Le rôle de L'Etat . Impact de la fiscalité environnemental : . Détermination et utilisations des taxes : . L'acceptabilité de la fiscalité...»