la taxe sur les opérations bancaires:régime juridique et approche fiscale de l'impact sur l'activité au sénégal

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   49 pages
Extrait du document : «la taxe sur les opérations bancaires:régime juridique et approche fiscale de l'impact sur l'activité au sénégal. Cadre théorique ...»

Extrait du sommaire : «Cadre théorique et méthodologique . Cadre théorique. Cadre méthodologique. Le régime fiscal compose de la TOB. Les règles spécifiques a la TOB. Règles communes a la TOB et aux impôts indirects. Impact de...»

Les paradis fiscaux peuvent-ils être considérés comme un outil d'optimisation fiscale accessible pour les entrepreneurs de petites et moyennes entreprises ?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   15/01/2008   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « impot de solidarite sur la fortune, taxe sur la commerciaux ou artisanaux selon le regime du benefice La Suisse La Suisse etant le doyen des paradis bancaires. ...»

Extrait du sommaire : «Approche théorique. Définition d'un « paradis fiscal ». L'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Définition d'une « petite et moyenne entreprise ». Une structure dite...»

Les délocalisations : un danger à long terme?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   14/07/2008   |   fr   |   .doc   |   102 pages
Extrait du document : « chiffre d'affaires annuel hors taxe superieur ou de nombre de grands etablissements bancaires ayant recours faut savoir que les operations de delocalisations ...»

Extrait du sommaire : «Définition et spécificité de la délocalisation. Le phénomène de la délocalisation. Les approches théoriques du phénomène de délocalisation. Les différentes sortes de délocalisations. ...»

La France depuis 1945

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   179 pages
Extrait du document : « et il ne peut plus etre taxe de << parti Ce << regime des partis >> condamne par de Gaulle, est d l'Organisation Speciale, et lancent des operations de commando ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la IVe république 1945 - 1947. La restauration de la France. Vers un nouveau régime. Le temps de la guerre froide (1946 – 1955). Les problèmes intérieurs. Multiplication des problèmes coloniaux. La...»

La vie politique française de 1880 à 1945

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   164 pages
Extrait du document : « Franc,aises Libres a) Les operations en Afrique b sur les associations permet une approche plus claire les Jesuites), qui manifestent leur hostilite au Regime. ...»

Extrait du sommaire : «La République s'enracine (1880 – 1898). La République opportuniste (1880 – 1885). La République divisée (1885 – 1890). 1890 – 1898 : Dix nouvelles années de crises. La République pendant la Belle...»