La tentative impossible

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   03/01/2008   |   fr   |   .rtf   |   5 pages
Extrait du document : «L'intérêt de cette question de l'infraction impossible est de déterminer si la possibilité du résultat est un élément de la tentative, elle-même ...»

Extrait du sommaire : «Les hésitations doctrinales et jurisprudentielles : de l'impunité a la répression de l'infraction impossible. Divergences doctrinales et incidences sur la jurisprudence. L'assimilation progressive de l'infraction impossible à...»

Le risque en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   23/04/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « le risque peut n'exister que dans l'esprit du délinquant puisque depuis l'arrêt PERDEREAU de 1986, les juges punissent la tentative impossible c'est à dire ...»

Extrait du sommaire : «Le risque encouru par la victime potentielle : fondement de la répression. La répression de la tentative. Les infractions formelles. L'intervention de la notion de risque lors de l'application du texte répressif. Le risque en tant que...»

L'Autriche Hongrie est-elle une prison des peuples ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/05/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Ainsi, la tentative impossible du federalisme est-elle l'illustration meme de la situation inextricable dans laquelle se trouve l'Autriche-Hongrie. ...»

Extrait du sommaire : «Le règlement du problème hongrois. Le compromis de 1867. La double monarchie : une puissance en voie de libéralisation . La persistance des revendications nationales . L'empire austro-hongrois : un empire morcelé . Une politique...»

Conditions de répression de la tentative : Commentaire de l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation du 29 mai 1902

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   29/03/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « A. L'absence de désistement volontaire : Deuxième condition cumulative de la tentative, il ne Là encore il est impossible d'envisager que l'interruption de l ...»

Extrait du sommaire : «Les critères de la tentative . La question de la tentative à travers l'histoire. La distinction actes préparatoires, commencement d'exécution . Précisément appliqués par la Cour de Cassation . L'absence de...»

Le génocide rwandais: tentative d'explication

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   15/10/2002   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « en vue de commettre le génocide, l'incitation directe et publique, la tentative pour le Il est en effet impossible de comprendre les évènements de 1994 sans ...»

Extrait du sommaire : «Données géographiques et sociologiques . Le pays des mille collines: atomisation du territoire et aggravation des menaces sur le milieu. Crise economique, alimentaire, sanitaire. Decoupage ethnique OU Peuple nation?. Les données...»

L'antiaméricanisme est-il une idéologie? Une tentative de définition

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « partisans. Ce pourrait etre possible pour les anti-americains moderes mais quasiment impossible pour les partisans purs et durs. ...»

Extrait du sommaire : «L'anti-américanisme ou l'apparence d'une idéologie. L'approche marxiste de l'idéologie. L'anti-américanisme français. L'anti-américanisme: plus un discours provocateur qu'une véritable idéologie. Pourquoi...»

L'impossible réforme de la taxe d'habitation

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   13/02/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « précise le sujet, que la taxe d'habitation est impossible à réformer ? Toute tentative de réforme est indéniablement liée à la modernisation globale des ...»

Extrait du sommaire : «Une taxe inadaptee à la realite de la societe ? . L'incohérence du système. L'inertie des responsables face à l'incohérence des pratiques 10. Les enjeux d'une reforme de la taxe d'habitation sur fond de reforme de la...»

Le résultat de l'infraction

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Toutes les juridictions semblent donc d'accord pour reprimer les auteurs d'infraction impossible. Ainsi, la tentative n'entraine pas l'impunite, il faut voir ...»

Extrait du sommaire : «Un élément matériel réussi. Les différentes infractions dépendantes du résultat. L'importance du lien de causalité entre le comportement et le résultat. Un élément matériel avorté et...»

Cabet, Fourier et la tentative de réalisation d'un rêve américain

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   27/06/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Les héritages. Cabet, Fourier et la tentative de realisation d'un reve legitimer une possible autre societe, qui s'est cependant toujours revelee impossible. ...»

Extrait du sommaire : «Les bases doctrinaires. La double thèse de Fourier. Le communisme de Cabet. L'utopie en théorie et en pratique. La société idéale. La mise en 'uvre. L'échec, non sans héritages. L'échec ou la mort des...»

Les institutions de la République Islamique Iranienne. Une conciliation impossible du politique et du religieux ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/11/2002   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Une conciliation impossible du politique et du religieux donc pas se contenter d'appréhender la Révolution de 1979 comme une simple tentative autoritaire de ...»

Extrait du sommaire : «LES AMBIGUITES DU REGIME : ENTRE DEMOCRATIE ET THEOCRATIE. L'ORDRE POLITIQUE OU LA MISE EN PLACE D'UN REGIME PARLEMENTAIRE DESEQUILIBRE. L'ORDRE RELIGIEUX OU UNE MAINMISE ABSOLUE SUR LES INSTITUTIONS. LES BLOCAGES DU SYSTEME : UNE TRANSITION...»