La tentative impossible

L'intérêt de cette question de l'infraction impossible est de déterminer si la possibilité du résultat est un élément de la tentative, elle-même constitutive de l'élément matériel de l'infraction. Cette question a bien sûr un intérêt pour son auteur, puisque sa réponse impliquera qu'en tentant une infraction impossible il sera ou ne sera pas punissable. Elle est un problème pour le juge à qui, en l'absence de texte, a été laissé le soin de la régler. Enfin, dans le silence du code pénal, elle est un sujet de controverses pour la doctrine alors que, selon certains auteurs tels que PUECH, la théorie de l'infraction impossible est inutile puisqu'elle devrait s'assimiler à celle de l'infraction manquée (article 121-5 de code pénal) pour laquelle le législateur a prévu des sanctions.

Le problème se pose donc en ces termes: l'infraction dite impossible doit-elle être assimilée à l'infraction manquée?

Cette notion d'infraction impossible a une histoire longue et mouvementée, que ce soit en doctrine (elle sera bicentenaire dans quelques jours) ou en jurisprudence. Puisqu'il apparaît difficile d'en faire l'impasse, tant les termes de la controverse sont encore d'actualité, l'examen des évolutions doctrinales et jurisprudentielles de la notion feront l'objet de la première partie de cette dissertation.
Au terme de ces évolutions, la thèse de la répression de l'infraction impossible semble toutefois être privilégiée en doctrine tout en étant soumises aux conditions de constitution de la tentative. Mais il subsiste une exception en jurisprudence. Les conditions de ce principe doctrinal, et l'exception jurisprudentielle au principe, seront traités dans une seconde partie.