La théorie générale du droit pénal
Extrait du sommaire : «Les éléments constitutifs de l'infraction. L'élément légal . L'élément matériel. L'élément moral. La notion de peine. La diversité des sanctions. Le prononcé de la peine. Le casier...»
L'évolution de la responsabilité pénale des personnes morales
Extrait du sommaire : «L'irréductible responsabilité pénale des personnes morales. La disparition souhaitée de la RPPM. La renaissance permanente de la RPPM. L'extensible responsabilité pénale des personnes morales. La reconnaissance...»
La durée en droit pénal
Extrait du sommaire : «La durée, instrument de politique criminelle. La durée, une donnée sanctionnatrice . La durée, une donnée incriminatrice. La durée, instrument de pratique judiciaire . La durée, source d'individualisation...»
La valeur et les intérêts de la classification tripartite des infractions
Extrait du sommaire : «La valeur de la classification tripartite des infractions . Un principe du tripartisme critiquable. Mais un principe du tripartisme valable . Les intérêts de la division tripartite des infractions. En droit pénal de fond. En droit...»
La théorie de la responsabilité pénale
Extrait du sommaire : «Des questions persistantes quant à la nature de la responsabilité pénale. L'abolition de la responsabilité pénale sans faute ?. L'avènement d'une responsabilité présumée ?. Une responsabilité...»
La complétude du droit
Extrait du sommaire : «L'incomplétude matérielle du droit écrit. Le droit écrit ne « peut » pas être complet. Le droit écrit ne « doit » pas être complet. La complétude du système juridique par...»
Le statut du cadavre
Extrait du sommaire : «Le cadavre, entre personnalité juridique et chose. La mort, moment de l'« anéantissement de la personnalité juridique » (Carbonnier). La volonté du mort. Le cadavre, s'il n'est pas un sujet de droit, peut être...»
Etude juridique de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789
Extrait du sommaire : «Une nouvelle conception de l'individu. La proclamation de droits inhérents à l'individu. Protégés et limités par la loi. Une nouvelle conception du pouvoir. Les fondements de l'organisation du futur pouvoir. Au sein duquel...»
La volonté individuelle connait-elle des limites dans le droit du divorce ?
Extrait du sommaire : «La limite de la volonté dans les cas de divorce. Le rôle de la volonté dans le divorce par consentement mutuel. Une volonté encadrée dans le divorce pour faute. L'existence de limites institutionnelles. La loi, une...»
Volonté, intention, non-intention
Extrait du sommaire : «L'intention ou l'exigence intrinsèque de deux éléments de volonté. « Volonté de comportement » et « Volonté de résultat », deux facteurs postulant à une définition unitaire. La...»
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