Le tiers et le contrat
Extrait du sommaire : «L'exclusion de principe du tiers. L'absence d'effets du contrat vis-à-vis des tiers : la théorie de l'effet relatif. Une exclusion relative, la notion d'opposabilité. Le tiers devenu partie au contrat. La substitution d'un tiers...»
Le tiers et le contrat non exécuté : article 1342 de l'Avant projet Catala
Extrait du sommaire : «La responsabilité contractuelle du débiteur à l'égard des tiers. L'inexécution de l'obligation contractuelle, cause directe du dommage. La réparation du dommage par la responsabilité contractuelle du...»
Le tiers et le contrat
Extrait du sommaire : «Le tiers face au contrat . Effet relatif et opposabilité du contrat au tiers. L'opposabilité du contrat par le tiers . La pénétration du tiers dans le contrat. Le tiers et les groupes de contrats. Le tiers bénéficiant...»
Opposabilité du contrat au tiers
Extrait du sommaire : «Opposabilité du contrat aux tiers par les parties. Le mécanisme de la publicité. La détermination des tiers. L'opposabilité du contrat aux parties par les tiers. L'opposabilité du contrat en tant qu'instrument de...»
Contrat administratif et recours des tiers
Extrait du sommaire : «Les deux recours originaux des tiers contre un contrat administratif. Le référé précontractuel. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et les clauses règlementaires du contrat. Le nouveau...»
Les effets du contrat à l'égard des tiers : études de cas
Extrait du sommaire : «Cas n°1. Cas n°2. Cas n°3....»
La détermination du prix par un tiers dans le contrat de vente
Extrait du sommaire : «La désignation du tiers. Les modalités de désignation. Les qualités exigées du tiers pour la validité de la désignation. La fonction du tiers. Pouvoir et obligation. Contrôle ....»
L'opposabilité du contrat aux tiers et par les tiers
Extrait du sommaire : «L'opposabilité du contrat aux tiers par les parties. Le domaine d'application de l'opposabilité aux tiers. Le cas spécifique des ayants cause et des créanciers chirographaires. L'opposabilité du contrat par les parties aux...»
Le contrat administratif et les tiers
Extrait du sommaire : «Le droit des tiers ordinaires à l'égard des contrats administratifs. Les recours contractuels offerts au tiers . Le droit des tiers privilégiés à l'égard des contrats administratifs. Le recours de pleine juridiction...»
Le contrat et les tiers (2009)
Extrait du sommaire : «L'effet relatif du contrat sur les tiers. Le tiers exclu du contrat. Exceptions à la règle générale. La théorie de l'opposabilité du contrat. Objectivisme croissant du droit des contrats. Les tiers intégrés au...»
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