Toxicologie règlementaire des matières actives dans les produits phytosanitaires
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exposé
publié le 28/03/2008
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niveau : grand public
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Résumé
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Directives européennes
Directive 91/414/CEE : mise sur le marché des produits phytosanitaires
Règlement 396/2005 : LMR dans/sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Directive 2005/70/CE (modifiant les Directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE, 90/642/CEE):LMR dans les céréales et certains produits dorigine végétale et animale
Règlement 771/2004: Mesures transitoires pour les nouveaux états membres de lUE
Directive 67/548/CEE : classification et étiquetage des substances actives dangereuses
Directive 2002/63/CE : prélèvements déchantillons dorigine végétale et animale
Sommaire
- Directives européennes
- Définitions
- Produits phytopharmaceutiques
- Résidus de produits phytopharmaceutiques
- Substances actives
- Mise sur le marché
- Instances en charge des Autorisations de Mise sur le Marché (AMM)
- Procédure d?AMM
- Les critères d'évaluation des risques
- Mesures transitoires pour les nouveaux états membres de l?UE
- Limites Maximales de Résidus dans les produits d'origine animale et végétale
- Études toxicologiques et de métabolisme
- Études écotoxicologiques
