Le Traité C.E.C.A

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Le Traité CECA Le Traité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier conclu le 18 avril 1951 à Paris est un élément tout à fait déterminant ...»

Extrait du sommaire : «L'élaboration du traité C.E.C.A. La naissance du traité. Les objectifs et missions du traité. Le succès obtenu par le traité C.E.C.A. Un système institutionnel novateur. La première étape d'une Europe...»

Etude de cas : Apronexin

Sciences & technologies   |   Biologie   |   Exposé   |   02/01/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « chargées négativement ou à des conditions telles que celles rencontrées dans le CEC. produit dans les plants de tabac sera développé et traité par LSBC ...»

Extrait du sommaire : «Historique. Structure. Mode d'action. Mode de production de l'Apronexin. Partenaires et concurrents de LSBC. Partenaires. Concurrents. Impact économique, environnemental et éthique. Impact économique. Impact environnemental et...»

Le développement du dialogue social européen : tenants et aboutissants

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   07/06/2009   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « de la proposition envisagée » selon l article 138 du Traité de Rome Sont ainsi reconnus légalement représentative: la CES; la CEC; les trois organisations ...»

Extrait du sommaire : «Une procédure institutionnalisée encadrant le dialogue social européen. Des acteurs indispensables. Les mécanismes procéduraux de consultation des partenaires sociaux. Les formes et résultats du dialogue social...»

Le risque d'inflation a t-il disparu ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   25/07/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « affirme-t-il l'indépendance totale du SEBC et de la BCE, mais l'article 105 du même traité définit la [1]www.insee.fr * [2]www.eurostat.cec.eu.int * [3 ...»

Extrait du sommaire : «Des politiques visant à remédier et prévenir des crises connues par le passé. L'instabilité des prix entraîne des dérèglements importants de l'économie. La victoire des théories monétaristes de...»

"Le Canada" sous la direction de P.M Duhet (Presses universitaires de Nancy, 1991)

Histoire & géographie   |   Géographie monde   |   Fiche de lecture   |   03/09/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Yves-Henri NOUAILHAT (professeur d'histoire contemporaine et directeur du CEC àl'Universite Apres une treve de quelques annees (traite d'Utrecht de 1713) la ...»

Extrait du sommaire : «L'espace et les régions. Le Canada : un Etat-continent. De violents contrastes climatiques. Un peuplement inégal et diversifié. Une économie développée. Les grands contrastes régionaux. L'héritage du...»

L'européanisation des diplômes universitaires

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « Le traite contient egalement l'engagement de promouvoir l'education et la formation tout au long de la vie pour tous les citoyens de l'Union eac-info@cec.eu.int ...»

Extrait du sommaire : «Panorama des diplômes d'enseignement supérieur dans les États membres. Panorama de la situation dans les anciens pays membres (à l'exception du Luxembourg qui n'a pas signé les déclarations de la Sorbonne et de...»

La politique commerciale communautaire

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   28/05/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le Traité Constitutionnel confirme que la politique commerciale est une compétence exclusive de l org/bdg/g2016.html References 1. http://trade-info.cec.eu.int ...»

Extrait du sommaire : «L'Union européenne et le commerce. Qu'est-ce que la politique commerciale communautaire ? . La politique commerciale communautaire s'inscrit dans un cadre multilatéral et libre-échangiste. La politique commerciale communautaire doit...»

Incidences du droit communautaire sur les institutions françaises

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « les traités fondateurs ont connu comme évolution fondamentale la seule fusion des exécutifs des communautés cEE, cEC A ; euratom, traité de bruxelles 8 ...»

Extrait du sommaire : «La construction européenne limite l'autorité des institutions constitutionnelles francaises. L'executif bicéphale est un « mutilé» constitutionnel de la construction européenne. L'évolution technique des...»

Les groupes d'intérêt dans l'Union Européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   16/04/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « des pouvoirs nationaux s'est poursuivie avec le Traité de Maastricht en l'Institut syndical européen (ISE), la Confédération européenne des cadres (CEC). ...»

Extrait du sommaire : «Des légitimités complémentaires et nécessaires à la démocratie. Les transformations de l'appareil politique européen conditionnent l'évolution des groupes d'intérêts. Les transformations de...»

Rapport de stage: A la recherche de l'esprit commercial dans l'environnement aquatique de Zodiac (2005)

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Rapport de stage   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « ZPCE traite l'ensemble de l'Europe En effet, elle vend ses produits par l'intermediaire : * des grossistes (WATERAIR, SCP, IRRIJARDIN, CEC ) * des pisciniers ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale du groupe. Zodiac pool care Europe. Historique. Situation géographique et effectif. Secteur d'activité. Chiffre d'affaires. Politique de distribution. Les produits. La concurrence. Compte rendu des...»