Les traités de Maastricht et d'Amsterdam

Droit public & international   |   Droit européen   |   Fiche   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les traités de Maastricht et d'Amsterdam Introduction L'affirmation de la conception moniste sur l'ancienne conception dualiste ne permet plus de séparer d ...»

Extrait du sommaire : «Le traité de Maastricht . Principales caractéristiques du traité . L'intégration du traité en droit français . Le traité d'Amsterdam . Les principales caractéristiques du traité ...»

Les principales dispositions des traités de Maastricht, d'Amsterdam et de Nice : des intentions aux réalisations

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   28/01/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : «Les principales dispositions des traités de Maastricht, d'Amsterdam et de Nice : des intentions aux réalisations. Traité de ...»

Extrait du sommaire : «Traité de Maastricht (1992). Genèse de la conférence de Maastricht. Les tenants du traité. Traité d'Amsterdam (1997). Une rédaction lente et complexe . Les composants du traité d'Amsterdam. Traité de Nice...»

Les différentes hiérarchies au sein des normes communautaires

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   17/07/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « entre Etats membres, et non de l'exercice par les institutions de compétences attribuées par les traités. (Les dispositions de Maastricht, Amsterdam et Nice ...»

Extrait du sommaire : «La logique des traités originaires, interprétés par la CJCE, implique une hiérarchie des normes de type étatique . Le bloc de légalité communautaire . Les différenciations introduites au sein du droit...»

Du Traité de Rome au Traité Constitutionnel Européen

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « les debuts du marche commun et l'elargissement de la CEE de 1957 à 1990, puis le role fondamental joue par les Traites de Maastricht, Amsterdam et Nice jusqu ...»

Extrait du sommaire : «Les débuts du marché commun et l'élargissement de la CEE de 1957 à 1990. Le rôle fondamental joué par les Traités de Maastricht, Amsterdam et Nice jusqu'à la rédaction du projet de Constitution...»

La révision des traités

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   14/03/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Bibliographie - Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice, Textes comparés, La documentation Française, édition 2002, - Les institutions de l ...»

Extrait du sommaire : «La procédure de révision selon les traités communautaires en vigueur. La procédure de révision. Certaines procédures assimilables à une révision du traité sont simplifiées par rapport à la...»

L'impact du droit européen sur l'ordre constitutionnel français

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   05/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il faut également comprendre dans le droit européen l'ensemble des traités ratifiés (Rome, Maastricht, Amsterdam) ainsi que l'activité du Conseil de l ...»

Extrait du sommaire : «La Constitution, norme suprême contestée par le « poids » du droit des traites. Contre la transcendance du Droit européen. Les contradictions suscitées par une telle conception. Un droit européen...»

Le traité de Maastricht et la procédure de codécision

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   09/08/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « instituant la Communaute europeenne ou traite de Rome, modifie par le traite de Maastricht. Il a ete modifie ulterieurement par les traites d'Amsterdam et de ...»

Extrait du sommaire : «Le traité de Maastricht. Objectifs. Contenu. Les modifications institutionnelles : la procédure de codécision. Le traité de Maastricht a renforcé le rôle du Parlement européen . Le traité d'Amsterdam a...»

Du traité de Maastricht au traité de Lisbonne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « seront sans cesse poursuivies par un long processus historique, de perfectionnement du traité de Maastricht d abord avec les traités d Amsterdam et de Nice ...»

Extrait du sommaire : «Le traité de Maastricht : le défi de la création d'une Union européenne qui dépasse l'objectif économique original. Un saut qualitatif dans la construction européenne. Le développement de multiples dimensions...»

La personnalité juridique de l'Union Européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   22/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Les traites de Maastricht, Amsterdam et Nice sont restes intentionnellement silencieux sur la question de la personnalite juridique de l'Union Europeenne. ...»

Extrait du sommaire : «L'Union européenne : une personnalité juridique discutée. L'octroi de la personnalité juridique refusé par choix politique. Une personnalité juridique internationale implicite et émergente ? . Une personnalité...»

La citoyenneté européenne : une coquille vide ?

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   28/12/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Et pourtant, si la citoyenneté européenne a été consacrée par les traités (Maastricht, mais aussi Amsterdam et Nice), on ne peut que difficilement en ...»

Extrait du sommaire : «Des droits constitutifs d´une citoyennete. Les origines économiques de la citoyenneté. Les évolutions politiques de la citoyenneté. Une citoyennete creatrice de droits. Une consécration qui fait de la citoyenneté...»