La transmission d'entreprise à un membre de la famille
Extrait du sommaire : «La transmission à titre onéreux. La cession ordinaire. L'optimisation de la cession. La transmission à titre gratuit. La transmission organisée. La transmission involontaire....»
La transmission de l'entreprise individuelle
Extrait du sommaire : «Les difficultés de la transmission à cause de mort de l'entreprise individuelle : l'entrepreneur négligent. Avant le partage. Au moment du partage. La transmission entre vif de l'entreprise individuelle : l'entrepreneur...»
En quoi la transmission d'entreprise diffère-t-elle dans le cadre d'une reprise par un proche ou par un tiers ?
Extrait du sommaire : «Synthèse de la littérature . La reprise par un tiers . La reprise par un proche. Analyse du terrain . La préparation de la reprise. La phase de transition . Le management de la reprise....»
La transmission de l'entreprise familiale
Extrait du sommaire : «Description générale des protocoles familiaux. Définition, contenu et limites. Pacte sur succession future et protocoles familiaux. Pacte de famille et droit des sociétés. Convention de vote et protocoles familiaux. Pacte...»
Fiscalité des cessions d'entreprises
Extrait du sommaire : «Eléments a prendre en compte. Importance de la structure juridique. La solution du holding. Evaluer son entreprise. La loi dutreil. Le dispositif sarkozy. De la vente. Consequences de la vente. La vente a un membre de la famille. A la...»
Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise
Extrait du sommaire : «LES ACTES ET CONVENTIONS PREPARATOIRES A LA TRANSMISSION SUCCESSORALE DE L'ENTREPRISE. LE TESTAMENT. LES PROTOCOLES FAMILIAUX. L'ASSURANCE-VIE. LA DONATION DE L'ENTREPRISE. LA TRANSMISSION PURE ET SIMPLE. CLAUSES POUVANT ETRE INSEREES DANS LES...»
Transmission d'entreprise ab intestat en cas de décès
Extrait du sommaire : «La devolution du patrimoine. Les incidences du régime matrimoniale du chef d'entreprise décédé. Les règles de la dévolution successorale en cas de décès ab intestat. L'indivision successorale. Les...»
La franchise et l'esprit d'entreprise
Extrait du sommaire : «Le franchisé type . La surface financière . L'expérience commerciale et managériale . La nécessité de maîtriser les franchisés . Quelques notions sur l'entrepreneur . L'approche par trait...»
L'évaluation des PME dans le cadre d'une transmission
Extrait du sommaire : «Préambule. Littérature. Méthodologie. Identifier les données à collecter . Recherche de contact et choix de l'échantillon. Pour résumer . Mener une recherche en groupe . Terrain. Fruit du travail....»
L'entreprise familiale et la succession
Extrait du sommaire : «Généralités sur l'entreprise familiale. Notion d'entreprise familiale. Poids de l'entreprise familiale. Caractéristiques de l'entreprise familiale. Les forces et les faiblesses de l'entreprise familiale. La succession de...»
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