Le travail de nuit

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le travail de nuit Sommaire Introduction I. Description du travail de nuit a. Le cadre legal b. Les entreprises concernees c. Le cas des jeunes travailleurs et ...»

Extrait du sommaire : «Description du travail de nuit . Le cadre légal . Les entreprises concernées . Le cas des jeunes travailleurs et femmes enceintes. Le rôle du médecin du travail. Avantages et inconvénients pour les acteurs de l'économie...»

Interdiction du travail de nuit des femmes et principe communautaire d'égalité des sexes.

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Interdiction du travail de nuit des femmes et principe communautaire d'égalité des sexes. Des textes contradictoires: Protection ...»

Extrait du sommaire : «Des textes contradictoires . Protection des femmes au niveau interne. Egalité des sexes au niveau communautaire . Une nécessaire mise en conformité du droit national par rapport au droit communautaire . En 1999, la France est...»

La France et le travail de nuit des femmes

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   13/06/2001   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « L'abrogation de l'interdiction du travail de nuit des femmes. La France et le travail de nuit des femmes Sommaire Introduction I) Le droit français est ...»

Extrait du sommaire : «Le droit français est incompatible avec le droit communautaire en ce qui concerne le travail de nuit des femmes. Logique de protection contre logique d'assimilation. Le conflit des normes : normes internationales et normes communautaires . La...»

L'impact des normes communautaires et internationales sur le droit français concernant le travail de nuit

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'impact des normes communautaires et internationales sur le droit français concernant le travail de nuit. Ici il sera question du travail de nuit. ...»

Extrait du sommaire : «La primauté du droit internationale et communautaire sur le droit interne concernant le travail de nuit, et en particulier celui des femmes. Les normes internationales et communautaires comme point de départ du travail de nuit notamment...»

L'inspection du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « autorisation des heures supplémentaires à effectuer hors contingent, dérogation à la durée quotidienne, interdiction du travail de nuit, mise en place d ...»

Extrait du sommaire : «Organisation. Missions et pouvoirs. Conséquences du contrôle....»

Le temps de travail : dispositions légales

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   13/03/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Travail de nuit - travail effectué entre 21 h et 6 h - le recours au travail de nuit doit être exceptionnel et justifié par la continuité de l'activité de ...»

Extrait du sommaire : «La durée légale du travail. Durée quotidienne. Durée hebdomadaire. Cumul d'emploi et durée du travail . Régime d'heures d'équivalence . Temps de pause et de repos. Repos quotidien. Repos hebdomadaire. Le temps de...»

La dignité d'après Nuit et Brouillard (1956)

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   14/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Dans Nuit et Brouillard la notion de dignite est centrale puisque la logique cesse de rappeler les consignes hygieniques et les bienfaits du travail qui sont ...»

Extrait du sommaire : «Il apparaît tout d'abord clair que la logique nazie réduit à néant la dignité que portent en eux, de par leurs naissances donc, les déportés. L'humiliation est constante à l'intérieur du camp. Les...»

Travail spécifique à la physiologie féminine

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Mémoire   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « aujourd'hui ne protège la « moralité » des femmes et certains textes, jugés discriminatoires, ont disparu (interdiction du travail de nuit par exemple). ...»

Extrait du sommaire : «Législation. Introduction . Hygiène et sécurité, emplois interdits ou réglementés. Conditions de travail. Surveillance médicale. La constitution féminine. Les dimensions corporelles. Conditions...»

Le principe d'égalité en droit du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   21/01/2003   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Dans un autre domaine, et en ce qui concerne la légalité de la loi française qui interdit le travail de nuit des femmes, la CJCE se contente de dire que le ...»

Extrait du sommaire : «L'étendue et l'effectivité du principe général d'égalité . L'étendue du principe général d'égalité. L'effectivité du principe général d'égalité. Le problème...»

L'inspecteur du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   03/10/2004   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « l'administration d'intervenir afin de surveiller le respect de l'âge minimum d'admission des mineurs (8 ans), de l'interdiction du travail de nuit pour les ...»

Extrait du sommaire : «Historique de l'institution. . Les missions de l'inspecteur du travail. . Mission de contrôle. . La prise de décision administrative. . Le rôle d'assistance, de conseil, de médiation, de conciliation, d'animation. . La...»