Le Tribunal révolutionnaire
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exposé
publié le 28/06/2006
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niveau : expert
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Sommaire
- Le Tribunal révolutionnaire, instrument de la politique de Terreur
- Le Tribunal révolutionnaire, lieu où l'imaginaire collectif se ressource
- Le Tribunal révolutionnaire n'est pas épargné par le durcissement progressif de la Terreur
- Est ainsi en rupture avec les principes de la Révolution de 1789
- Le statut du Tribunal révolutionnaire viole le principe de séparation des pouvoirs
- La procédure devant le Tribunal révolutionnaire est en totale opposition avec le respect des droits de la défense
Résumé
D'avril à octobre 1793, le tribunal révolutionnaire juge environ 50 personnes par mois, 300 à compter du mois de novembre, puis 700 à partir de juin 1794. D'avril 1793 à juin 1794, le pourcentage d'exécution est passé de 26% à 80% ! En effet, à compter du 10 juin 1794 (loi du 22 prairial an II et dernière étape de la Terreur), le régime du tribunal révolutionnaire se durcit, la notion de salut public se substitue à celle de droits de l'homme : c'est la « Grande Terreur » caractérisée par les condamnations à mort massives.
Instrument de la politique de la Terreur (I), le tribunal révolutionnaire est en rupture avec les principes issus de la Révolution de 1789 (II).
Instrument de la politique de la Terreur (I), le tribunal révolutionnaire est en rupture avec les principes issus de la Révolution de 1789 (II).
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