Trouble mental et droit pénal
Extrait du sommaire : «La détermination du seuil du trouble mental . Le trouble psychique ou neuropsychique . Les troubles mentaux irréductibles aux troubles mentaux psychiques ou neuropsychiques. La détermination du sort du malade mental. La position...»
La folie et le droit pénal
Extrait du sommaire : «La répression primée par la thérapie. La thérapie imposée à la folie criminelle. La folie criminelle obstacle à la répression. La thérapie primée par la répression. La répression en...»
Le trouble mental
Extrait du sommaire : «La notion de trouble psychique ou neuropsychique. Les troubles psychiques et neuropsychiques exonératoires . Les troubles psychiques non exonératoires. La constatation judiciaire des troubles psychiques et leur preuve. Les conditions de...»
Article 122-1 du Code pénal : la rétention de sûreté et la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
Extrait du sommaire : «Caractérisation de l'abolition de discernement. Nécessité de prouver un trouble mental grave. Caractère temporel et total de la perte de discernement. Effets juridiques du trouble mental remis en cause. Non-imputabilité...»
Trouble mental et responsabilité pénale
Extrait du sommaire : «Le trouble mental d'une personne provoquant l'abolition de son discernement est une cause d'irresponsabilité pénale. Le trouble mental, pour être cause d'irresponsabilité pénale, doit être assorti de deux conditions...»
L'art 122-1 du code pénal
Extrait du sommaire : «Trouble mental et irresponsabilité pénale . La notion de trouble mental telle qu'envisagée dans l'alinéa 1 de l'art 122-1 du code pénal . Les effets juridiques du trouble mental tel que défini par l'alinéa 1 de...»
La dangerosité en droit pénal
Extrait du sommaire : «La dangerosité et la ''défense sociale''. Un concept insaisissable. Une notion pourtant sous-jacente dans l'ensemble du Code pénal. Neutraliser un état dangereux, futur et éventuel : la lutte contre la récidive. La...»
Faut-il juger les irresponsables ?
Extrait du sommaire : «La nécessité de juger les irresponsables. Les risques inhérents à l'absence de répression pénale. Les moyens possibles pour juger les irresponsables. Les difficultés concernant le jugement des irresponsables . Une...»
Article 122-1 alinéa 1er du Code Pénal
Extrait du sommaire : «L'approche casuistique du trouble psychique et neuropsychique. L'aliénation mentale. Un seul cas d'irresponsabilité pénale : l'absence de tout discernement. L'approche circonstancielle de l'infraction . Causalité et...»
Personnes morales et troubles psychiques
Extrait du sommaire : «L'application directe. Les différentes thèses en présence. Propositions de réflexions personnelles. L'application par ricochet....»
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