Dossier : le harcèlement moral

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   14/11/2006   |   fr   |   .doc   |   95 pages
Extrait du document : « situations. Le recours aux articles 1382 et 1383 du Code civil était utilisé pour engager la responsabilité de l'employeur. Des ...»

Extrait du sommaire : «Savoir identifier le harcelement moral pour organiser utilement sa prevention. Chapitre I: qu'est ce que le harcèlement moral ?. Chapitre II : Les moyens d’action dans l’entreprise contre le harcèlement moral :...»

Facteurs de protection psychosociaux vis-à-vis du dopage

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   16/05/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « de retarder le developpement d'un trouble, d'un en 1961, est un objet mental, une << forme tout controle exterieur, de toute responsabilite penale ou sportive ...»

Extrait du sommaire : «Méthode. Population. Le numéro vert « écoute dopage » et l'étude de la dynamique psychique des appelants. Recueil et traitement des...»

La réinsertion sociale et professionnelle après une vie carcérale

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   30/08/2006   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « nationale assure l'entière responsabilité de l extérieurs, contrôle judiciaire, médiation pénale * Services d la cause première est un trouble mental. ...»

Extrait du sommaire : «Les défaillances du système pénitentiaire : un échec de la réinsertion. . L'inefficacité de la mission de réinsertion et ses conséquences dramatique sur la population carcérale. . Quelles solutions à...»

Les psychopathes, les psychopathes criminels et les pervers

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   25/12/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « antisociale >> est definie comme << un trouble de la Le psychopathe refuse toute responsabilite et il vit d a un comportement moins mental, plus comportemental. ...»

Extrait du sommaire : «A la recherche d'une définition du terme de psychopathe. Eclaircissement de la notion de psychopathe. Symptômes et diagnostic. Les psychopathes criminels. Distinction entre les délinquants criminels, les psychotiques criminels et les...»

Location d'un bien immobilier

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « inserer dans un bail ecrit : clause penale, clause resolutoire de prouver l'existence d'un trouble mental au moment Qui prevoit la responsabilite collective des ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale de la loi Mermaz (06.07.1989). Principes directeurs de la loi du 06.07.1989. Caractères de la loi Mermaz. Locations entièrement soumises à la loi Mermaz. Application de la loi Mermaz à un bien...»

Analyse des prestations, dispositifs et politiques sociaux dans le cas social de la psychiatrie

Politique & international   |   Questions sociales   |   Étude de cas   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   102 pages
Extrait du document : « portées comme action en nullité pour trouble mental devant le de son état physique ou mental, de la confie aux conseils généraux la responsabilité de l ...»

Extrait du sommaire : «Maladie/santé . L'hospitalisation psychiatrique. La Couverture Mutuelle Universelle Complémentaire (CMUC). La protection des majeurs. L'arrêt de travail et les Indemnités Journalières (IJ). La Pension d'Invalidité...»

La parentalité

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « d'absentéisme scolaire, à un trouble porté au permettre son développement physique, mental, spirituel, moral et au premier chef la responsabilité d'assurer ...»

Extrait du sommaire : «La recherche de l'intérêt de l'enfant. L'affirmation du droit de l'enfant. Les dérives. Le soutien à la fonction parentale. Une mutation de l'auto parentalité. Une distinction des parents biologiques et des parents s...»

Le handicap

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « d'un poly-handicap ou trouble de santé que soit le handicap (physique, sensoriel, mental, psychique, cognitif), c dans la perspective de la responsabilité de l ...»

Extrait du sommaire : «Vers une meilleure insertion des handicapés au sein de la société. L'accompagnement des personnes handicapées. L'accessibilité des personnes handicapées. Vers une meilleure insertion professionnelle des personnes...»

Ménage et couple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « en droit civil (filiation naturelle, responsabilite civile), et en n'est plus une infraction penale, mais demeure de non-imputabilite le trouble mental et la ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit de la famille . Le droit de la famille dans l'ancienne France. La Révolution et la famille. La famille du Code Napoléon. La famille, du Code Napoléon au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Le droit de la...»

Le développement de la notion d'intérêt de l'enfant en droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   29/10/2007   |   fr   |   .doc   |   79 pages
Extrait du document : « la sante de l'enfant. Une abstention de sa part engagerait sa responsabilite civile et penale. Hors cette hypothese, le medecin ...»

Extrait du sommaire : «L'intérêt de l'enfant bénéficiant d'une cellule familiale protectrice. La création du lien de filiation assurant la protection de l'enfant . L'absence d'incidence de la séparation du couple sur le lien de...»