Le droit des obligations en fiches

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « L'EXECUTION DU CONTRAT SECTION 1 ? LES SANCTIONS PROPRES AL'INEXECUTION DES CONTRATS SYNALLAGMATIQUES : SECTION 2 ? LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE : LA ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat : la rencontre des volontés . Les contrats entre présents . Les contrats entre personnes absentes (les contrats entre absents) . La validité du contrat . Le consentement . Le contenu du contrat . La sanction...»

La violence conjugale

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   13/06/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « tension continue, de peur, de véritable trouble, où la l'autre pour un malade mental, un paranoïaque Elles sont persuadées de leur responsabilité dans les ...»

Extrait du sommaire : «La réalité socialede la violence conjugale. Statistiques. Différentes définitions de la violence . Qu'est ce que la violence conjugale ?. Le cycle de la violence. Profil de l'homme violent. Profil du couple. Les différentes...»

L'homoparentalité

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   02/03/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « de l'article 18 de la CIDE, << la responsabilite d'elever l ne manquerait pas de jeter un trouble mortifere dans l c'est-à-dire physique, mental, spirituel et ...»

Extrait du sommaire : «Le bouleversement du modèle familial traditionnel. La famille, condition de l'épanouissement harmonieux de la personnalité de l'enfant. Vers la reconnaissance d'une nouvelle forme de famille contemporaine. Inquiétudes et...»

La récidive des criminels sexuels

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   91 pages
Extrait du document : « recidive doit etre constitue par une premiere condamnation penale definitive et Ils peuvent egalement subir un trouble dissociatif de l'identite, traumatisme ...»

Extrait du sommaire : «Le nécessaire régime spécial de la récidive des criminels sexuels. Les protagonistes actifs et passifs de la délinquance sexuelle. La nécessité sociale d'un régime spécial de récidive. Les mesures...»

La société disciplinaire et une lecture foucaldienne des nouveaux modes de domination capitaliste

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   06/01/2005   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « nouveaux mécanismes de régulation du travail sont concomitants à une inflation pénale. s'agissait donc de fonder en droit une « responsabilité sans faute ...»

Extrait du sommaire : «La société disciplinaire. . Du grand renfermement à la naissance du biopouvoir. . Les fonctions du biopouvoir. . La société de normalisation. . Le gouvernement des anormaux. . Aperçu cartographique de la...»

Handicap et droit à l'emploi

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/09/2009   |   fr   |   .doc   |   95 pages
Extrait du document : « d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé un groupement d'Intérêt Public sous la responsabilité administrative et encore à cause d'un retard mental et ne ...»

Extrait du sommaire : «La personne handicapée : un sujet de droit du travail comme les autres ?. Les controverses autour du handicap(é) . La protection auréolant la figure du travailleur handicapé. L'obligation d'emploi des personnes handicapées :...»