Les trusts anglo-saxons : principes et utilisations

Exposé Comptabilité & finances Finance

Date de publication :

04/06/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

15 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

Sommaire

Les principes du trust anglo-saxons
1. Origines
2. Définition
3. Caractéristiques
4. Types de trust
5. Mise en place du trust dans le monde
L'utilisation des trusts
1. La gestion du patrimoine et l'optimisation fiscale
2. La titrisation
3. Defeasence

Résumé :

Le trust résulte d'un acte par lequel une personne (le settlor) transfère à une autre personne (le trustee) la propriété d'un bien ou d'un ensemble de biens. Le trust a connu une fortune considérable au cours des deux derniers siècles, trouvant à s'employer dans toutes les situations patrimoniales privées puis dans celles de la vie des affaires du monde anglo-saxon, par exemple pour organiser la fusion de deux entreprises ou permettre un syndicat financier entre banques multinationales.
De nos jours, les trusts anglo-saxons sont originaires de plusieurs montages, qu'ils soient fiscaux ou financiers. Ces différents procédés ont des finalités différentes, comme la gestion du patrimoine ou la création de véhicules financiers permettant d'évacuer la dette.

Parmi les concepts fiscaux inspirés du concept des trusts anglo-saxons, nous retrouvons la planification successorale, l'optimisation fiscale, ou encore la protection des biens.
Avec un marché financier de plus en plus complexe, les intervenants n'ont pas hésité à développer les concepts de la titrisation et de la défaisance, basés sur les fondements du trust. Bien qu'aujourd'hui ces techniques fassent l'objet de nombreux débats, leurs utilisations par les entreprises ont été nombreuses.
En 1987, le groupe Peugeot Société Anonyme s'est tourné vers un trust pour réaliser un transfert d'actifs et de dettes. C'est une structure de défaisance qui a été chargée de les gérer pendant que l'entreprise se concentrait, sur son redressement commercial et industriel.
On peut alors s'interroger sur le lien qui existe entre trust et les différents montages financiers et fiscaux. Après avoir défini les origines et les caractéristiques d'un trust anglo-saxon, nous verrons les différents concepts inspirés de ce dernier, à savoir la gestion de patrimoine, la titrisation et la défaisance.