L'Union française

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   17/04/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « cause en métropole. L Union Française Avant même la fin de la Seconde Guerre mondiale, la France multiplie les marques de reconnaissance envers son Empire. ...»

Extrait du sommaire : «La naissance difficile de l'Union française. Contradictions et débats. Un 1er courant réformateur. La 2e Constituante et l'imposition de l'Union française. La France et l'Union française, expression populaire marquant...»

Commentaire d'arrêt : CE, Sect., 8 octobre 2004, Union française pour la cohésion nationale

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   12/04/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Commentaire d'arrêt : CE, Sect., 8 octobre 2004, Union française pour la cohésion nationale. L'absence d'illégalité constatée ...»

Extrait du sommaire : «L'absence d'illégalité constatée par le Conseil d'État dans l'édiction de la circulaire prise en application de la loi du 15 mars 2004. Le Conseil d'État compétent pour décider le la légalité de la...»

La quatrième République et la question coloniale

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   27/10/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « La constitution de 1946 crée un nouveau cadre pour les colonies : l'Union Française. Celle-ci a pour objectif de donner la parole ...»

Extrait du sommaire : «L'aménagement institutionnel n'est qu'un moyen de préserver la domination française . Un aménagement institutionnel inefficace. Qui a pour effet de préserver la domination française . Les problèmes coloniaux,...»

La présidence française de l'Union Européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   23/04/2008   |   fr   |   .pdf   |   4 pages
Extrait du document : « Une Europe protectrice et citoyenne :les 4 priorités; La présidence française de l Union a par ailleurs identifié d'autres enjeux; ...»

Extrait du sommaire : «La présidence française de l'Union intervient à un moment clé de la construction européenne, constituant ainsi un enjeu crucial pour la France. Un bilan de la présidence française de 2000 en demi-teinte. La...»

L'Union européenne et le service public à la française

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Fiche   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Un démantèlement inégal. L'Union européenne et le service public à la française Introduction * L'Europe des 15, construction économique libérale ...»

Extrait du sommaire : «De grandes cathédrales technologiques organisées en monopoles. La politique européenne de la concurrence. Un démantèlement inégal....»

La présidence française de l'Union Européenne : quel Bilan ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   03/02/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Dans les autres domaines, le bilan est mitigé. La présidence française de l'Union Européenne : quel Bilan ? Introduction Il ya ...»

Extrait du sommaire : «La présidence française a permis des avancées dans le domaine social et s'est attachée à rapprocher les citoyens de l'Union. Des avancées dans le domaine de l'harmonisation des politiques économiques et...»

L'agriculture française et l'Union Européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   10/09/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « moteur de la modernisation de l'agriculture française; Les limites de la PAC; La recherche de solutions. L'agriculture franc,aise et l'Union Europeenne Nourrir ...»

Extrait du sommaire : «La PAC, moteur de la modernisation de l'agriculture française. Les limites de la PAC. La recherche de solutions....»

L'édit d'Union de 1588 - monarchie française et catholicisme

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Commentaire de texte   |   10/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les fondements catholiques de la monarchie française: Un roi catholique; Un royaume chrétien. à la fonction publique. Commentaire de l'edit d'Union de 1588 ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements catholiques de la monarchie française. Un roi catholique. Un royaume chrétien. La lutte contre l'hérésie par l'affirmation du principe de catholicité. La guerre contre l'hérésie, vecteur de...»

L'économie française et l'élargissement de l'Union Européenne

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   18/02/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «L'élargissement de l'Union européenne a été favorable au développement de l'économie française: L'Union européenne offre ...»

Extrait du sommaire : «L'élargissement de l'Union européenne a été favorable au développement de l'économie française. L'Union européenne offre un marché favorable pour la France. Tout comme les précédents, le dernier...»

Commentaire du discours de Bayeux, de "Certes il est de l'essence même de la démocratie..." à "...des traités conclus par la France", de Charles de Gaulle

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   30/04/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il aura également pour fonction, en tant que « grand conseil de l'Union française » de « délibérer des lois et problèmes intéressant l'Union ». ...»

Extrait du sommaire : «Le pouvoir législatif : un parlement bicaméral . L'assemblée élue au suffrage universel direct . Le Sénat mixte . Un pouvoir exécutif procédant du chef de l'Etat . Le chef de l'Etat : un arbitre...»