Le terrorisme en Algérie de 1992 à 1999

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   19/01/2010   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « noter aussi, apres les arrestations, l'utilisation massive de Index des noms propres Abbas, Ferhat : 2. Ahmed Annexe 1. Groupes armees aux services du pouvoirs. ...»

Extrait du sommaire : «Aux origines du terrorisme algérien. De la fin de la guerre à la ''soviétisation'' (1963-1978). De la faillite du système algérien à la libéralisation (1979-1991). La lutte...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   29/12/2009   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « qui disposent de competences propres, de pouvoirs decisionnels, et d organes politiques et aussi de leurs propres lois l'Etat et à l'election du president de la ...»

Extrait du sommaire : «La théorie générale du droit constitutionnel. Le droit constitutionnel comme support juridique du pouvoir politique. Le droit constitutionnel, instrument nécessaire à toute démocratie. L’histoire...»

Cours de droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   107 pages
Extrait du document : « L'Etat federe elabore ses propres regles juridiques a l'Etat, et l'organisation des pouvoirs est subordonnee la revision quand il ya vacance du president de la ...»

Extrait du sommaire : «Éléments fondamentaux du droit constitutionnel classique. Les concepts du droit constitutionnel. Les régimes politiques. Les institutions politiques françaises. L'histoire constitutionnelle française. Les institutions de la Vème Républiqu...»

Les conflits de normes écrites internes et européennes

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   06/02/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « au sein d'une communaute possedant ses propres juridictions et Par essence, les deux pouvoirs sont competents est illegal et necessite l'utilisation du controle ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration grandissante du droit européen au sein du droit interne. La domination certaine mais pas totale du droit européen sur le droit interne. L'évolution de la jurisprudence, facteur d'intégration du droit européen. La place des conflits de...»

La Loi de Sécurité Financière : quels impacts sur le marché boursier en France ?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   03/07/2007   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « Il dispose de pouvoirs propres comme la suspension des cotations et peut deleguer une partie de ces pouvoirs à des Le president de la commission de controle a ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la Loi de Sécurité Financière. Une vue générale de la Loi de Sécurité Financière. Une loi Sarbanes-Oxley à la française?. Bilan depuis 2003 de la Loi de Sécurité Financière. Des critères d'évaluation. Analyse. Comment cette loi...»

Les risques liés aux relations entre les collectivités territoriales et les associations

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « une procedure << allegee >>, permettant aux pouvoirs adjudicateurs de deliberante peut decider de l'utilisation de ses tenu de verser sur ses propres deniers l ...»

Extrait du sommaire : «Le risque de contentieux administratif. La légalité de la subvention. Le risque de requalification de la convention. Le risque de contentieux pénal : la situation de prise illégale d'intérêt. Notion de prise illégale d'intérêt. Les caractères...»

Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales: des politiques publiques locales sous surveillance?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   12/01/2008   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « des assemblees elues, des competences propres, la possibilite de s dans l'exercice de ses pouvoirs | | | de police et autres autorisations d'utilisation du sol ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle de l'état sur les collectivités territoriales : un controle de legalite aux mains du prefet. La nécessité du contrôle administratif : le respect de l'article 72 de la Constitution de 1958. Un bilan du contrôle de légalité décevant. Une...»

L'office du juge

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « allegues par une partie mais pourtant propres à fonder Donc les pouvoirs du juge en cette matiere juge, une fois averti se verra interdire leur utilisation. ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle subsidiaire du juge dans la détermination des éléments du procès. Le rôle du juge en matière de saisine et de détermination du lien juridique d'instance. Le juge et le fait. Le rôle principal du juge dans le déroulement du procès. Le juge,...»

Populisme et Politique Etrangère : le cas de la République Bolivarienne du Venezuela (1998-2006)

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   25/10/2006   |   fr   |   .doc   |   131 pages
Extrait du document : « CHAVEZ FRIAS, Président de la République Bolivarienne du pragmatisme et de références propres à interpeller rhétorique populiste est l'utilisation de la ...»

Extrait du sommaire : «Etat de la litterature sur le populisme et le lien interne/externe dans l[cw]analyse de la politique etrangere. Le populisme, quel objet scientifique ?. La politique etrangere : penser le lien interne/externe. Populisme et politique étrangère :...»

Le canal de Suez

Droit public & international   |   Droit international   |   Étude de cas   |   30/12/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « ils traversent, et le regime de leur utilisation a ete afin que celui-ci prenne les mesures propres à assurer prendra, dans la limite de ses pouvoirs tels qu ...»

Extrait du sommaire : «L’établissement du statut juridique du canal de Suez : l’instauration d’un régime conventionnel. La construction du canal animée par les principes de droit international. La Convention de Constantinople :...»