Utilités du nom de famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le nom de famille Le nom possède plusieurs dimensions : dimension individuelle, sociale et familiale. C'est la loi relative au nom de famille. ...»

Extrait du sommaire : «Le champ d'application du nouveau dispositif. . Les cas visés. . Les cas particuliers. . La mise en 'uvre du nouveau dispositif. . Une faculté de choix au profit des parents. . Les autres mesures offertes. ....»

Commentaire de l'arrêt du 6 mai 2003

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   16/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « ne remet pas en cause ce principe, le nom de famille devenu nom il est legitime de lui reserver le profit des utilites economiques de ce nom, notamment car ...»

Extrait du sommaire : «Consécration d'une jurisprudence antérieure et promotion d'un droit patrimonial au nom. Consécration de l'arrêt Bordas . Existence d'un droit patrimonial au nom ?. Conditions d'application de la solution . Un nom notoirement...»

La classification des droits subjectifs

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « a son titulaire toutes les utilites que comporte retribution àl'utilisation de son nom image à les droits extrapatrimoniaux certains droits de famille (B). A ...»

Extrait du sommaire : «Les droits patrimoniaux. Les droits réels. Les droits de créance. Les droits extrapatrimoniaux . Les droits de la personnalité . Les droits de famille....»

Rédiger un procès-verbal ou un compte-rendu

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Guide pratique   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le terme < > fait partie de la meme famille que Dans l'entreprise, il existe de multiples utilites possibles du CR d'un evenement : - En-tete : nom et fonction ...»

Extrait du sommaire : «Procès-verbal. Compte-rendu....»

Iphigénie. Racine

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Fiche de lecture   |   18/05/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « en ce qui concerne Achille) d'une même famille, sauf lorsqu'il Eriphile ne joue pas ici les utilités. être rendue ; J'allais, en reprenant et mon nom et mon ...»

Extrait du sommaire : «Iphigénie, tragédie classique. Les infractions au genre de la tragédie classique. Eriphile et Iphigénie: le dédoublement tragique....»

Antigone de Jean Anouilh

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Fiche de lecture   |   16/02/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « PORTRAIT DES PERSONNAGES LES UTILITES Le messager Il n'a qu les destins tragiques de ceux de sa famille et aspire à laisser elle aussi son nom à la ...»

Extrait du sommaire : «BIOGRAPHIE DE JEAN ANOUILH. RESUME DE L'HISTOIRE. PORTRAIT DES PERSONNAGES. LES UTILITES. LES PERSONNAGES SECONDAIRES. LES PERSONNAGES PRINCIPAUX. LES THEMES. L'ORGUEIL. LE BONHEUR. L'ENFANCE. LE STYLE. LES TONALITES. INTERVENTION DE L'AUTEUR. LES...»

Le développement des pèlerinages

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « traditionnellement accompagnés par de la famille ou des peut donner à ces troubles un nom, comme l et les clercs trouvent d'autres utilités aux pèlerinages. ...»

Extrait du sommaire : «Les raisons du développement des pèlerinages au Moyen Age. Une sorte de stabilité en Occident. La protection du pèlerin et de sa famille. Le culte des reliques. Les raisons de ces exils volontaires. Pèlerinage de...»

Arrêt de la cour de cassation, 2ème chambre civile du 19 juin 2003

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   07/07/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « ou incorporel comme la clientèle, le nom ou l tout comme le "bon père de famille" a une sera tout autrement, les utilisateurs et les utilités étant multiples ...»

Extrait du sommaire : «LAURA : abandon du fonds de commerce pendant 6 ans. CAMILLE : gestion en bon père de famille. BENJAMIN : Négligence de Mme X. JEAN-LUC : Préjudice de perte de chance . JULINE : Art 1151 c.civ ....»

Le kung-fu

Société & moeurs   |   Sport   |   Exposé   |   28/03/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Tout guerrier digne de ce nom se devait de Hung-gar : histoire et origine de la famille hung Le de blocs composent le Hung-Gar, chacun ayant leurs utilites ...»

Extrait du sommaire : «La naissance du kung-fu. Les styles internes. Les bases communes des styles de kung-fu. Postures de base . Respiration. Théorie du coup . Les frappes de la main. Les frappes du pied. Les frappes des autres parties du corps. Les armes du...»

Le cannabis

Sciences & technologies   |   Médecine   |   Exposé   |   07/06/2004   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « trouve donc de nos jours plusieurs utilités thérapeutiques plus communiquer à la police le nom des drogués qu le lien social (repas de famille, cafés entre ...»

Extrait du sommaire : «Introduction: Qu'est ce que le cannabis ?. La molécule de cannabis, ses effets sur le système nerveux et son utilité thérapeutique. Présentation des molécules actives du cannabis . Les effets de la molécule de...»