"De la vénalité des offices" de Cardin Le Bret

Exposé Histoire & géographie Histoire moderne

Date de publication :

21/05/2007

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

Sommaire

La déchéance de l'autorité du monarque (l. 1 à 15)
1. Le Roi en officialisant la vénalité perd la gestion de l'administration (l.1 à 6)
2. Le Roi est lié financièrement à la vénalité (l. 6 à 15)
La vénalité est une menace contre la pérennité de l'administration (l.15 à 28)
1. La vénalité affecte la justice (l.15 à 19)
2. La consécration de l'indépendance des officiers par la Paulette, aggrave le contexte social (l.20 à 28)

Résumé :

Selon Rosland Mousnier, le nombre d'offices fut multiplié par onze entre 1515 et 1665. C'est au coeur de cette période en 1630, que cardin Le bret, conseiller ordinaire du Roi en sa qualité d'avocat général au Parlement de Paris, compose ses Oeuvres, qui furent publiées en 1689. Au chapitre 8 du livre II, cardin le bret traite de la vénalité des offices dans un paragraphe intitulé « De la vénalité des offices ». Au XIe siècle par la volonté du Roi des dignités accompagnées d'une fonction publique stable et définie par la loi sont crées pour répondre à un besoin d'administration, ce sont les offices. En quête de liberté, les officiers instaurent dès le XIVème siècle une vénalité officieuse, celle-ci fut l'adaptation d'une pratique ecclésiastique, la résignation in favorem ; qui permettait à un clerc de résigner son bénéfice de son vivant en faveur d'un autre clerc. La vénalité laïque reposait sur la résignation de l'office, qui entraînait la substitution d'un titulaire à un autre ayant la capacité exigée et s'imposait à l'autorité royale. La pratique devient officielle en 1604, lorsque le Roi sous les conseils de Sully instaure la Paulette ou droit annuel. Cette taxe donne accès à une charge publique en échange de quoi le droit à résignation de l'office est institutionnalisé. Cette vénalité fut le fruit d'un long processus d'affirmation des officiers. Nous verrons ainsi quelles ont été les conséquences de l'affirmation des officiers. Pour répondre à cette question, nous verrons dans un premier temps que la vénalité a des conséquences pouvant heurter la pérennité de l'administration.