La vérité et le droit de filiation

Mémoire Droit privé & contrat Droit de la famille

Date de publication :

19/09/2007

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

56 pages

Niveau :

expert

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16 fois

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Sommaire :

Sommaire

La dualité de la vérité dans les filiations biologiques
1. De quelques évolutions au service de la vérité
2. L'impératif de stabilité des filiations
Le primat relatif de la vérité affective dans les filiations électives
1. La consécration d'une filiation élective
2. Vérité et accès aux origines personnelles

Résumé :

« Tout le monde n'a pas la chance d'être orphelin. »
C'est par ces mots de Jules Renard dans son oeuvre Poil de Carotte que l'on prend la mesure de toute la complexité du lien de filiation.

La filiation se définit comme le lien de droit qui existe entre le père ou la mère et son enfant, c'est la paternité ou la maternité.
La filiation, selon le Doyen Carbonnier, c'est avant tout le moyen technique de désigner des titulaires pour le contrôle de la progéniture, de nommer ceux qui sont les plus aptes à assurer la socialisation de l'enfant, à le pousser en avant par l'autorité parentale et l'héritage.

Et déjà, nous comprenons que la filiation est un lien hautement complexe dans lequel l'institution publique n'a qu'un rôle mineur et répressif, elle intervient par exemple pour sanctionner le comportement des parents par le retrait de l'autorité parentale.

La filiation est multiple, elle recouvre des domaines interdépendants et enchevêtrée et il faut donc s'interroger sur le point de savoir quelles sont les sources de la filiation ?

On parle, classiquement d'une filiation charnelle puisque le lien de filiation qui se noue entre l'enfant et les parents trouve sa source dans les relations amoureuses de ses parents.
Le charnel s'oppose alors aux relations non charnelles, c'est à dire à l'utilisation d'une procréation non naturelle ou à l'absence même de procréation.
Cette distinction entre charnel et non charnel se complexifie lorsque l'on évoque le phénomène contemporain de la filiation élective.

Avant tout, cette filiation est un constat sociologique mais qui ressort du paradoxe.
En effet, la parenté élective apparaît comme un phénomène antagoniste, dans le sens où à l'origine de la parenté se trouve la naissance de l'enfant.
La parenté relie donc classiquement ascendants et descendants par le sang. Et la famille intervient comme ce groupe fondé sur la réalité biologique sans qu'intervienne la volonté des personnes qui la composent.

Mais actuellement, nous assistons au développement de revendication favorable à une filiation fondée sur la volonté et non plus uniquement sur la biologie.

Nous pouvons alors nous interroger sur les conséquences de la pluralité des sources de la filiation sur la création du lien de filiation.

Positivement, le lien de filiation pourrait consister à faire coïncider avec la vérité de la filiation l'aptitude à la mettre en oeuvre c'est à dire l'amour de l'enfant.

Ainsi, faire triompher la vérité a été l'une des directives de la loi de 1972 et l'ordonnance de 2005 relative à la filiation s'est, elle aussi, astreint à faire primer la vérité dans l'établissement des filiations.
Mais de quelle vérité parle t-on ?

Du point de vue juridique, il n'est qu'une vérité, la vérité juridique, c'est à dire celle de la filiation légalement établie.

Que recouvre alors cette vérité ? Quel est son domaine ?

Il y a deux vérités en la matière, la vérité biologique et la vérité du coeur, des sentiments et du vécu. La vérité biologique est donc celle des liens du sang alors que la vérité affective ne relève que des faits. Il faut alors s'interroger sur la coïncidence entre la vérité et la filiation.

Classiquement, la filiation charnelle révèle la vérité biologique mais il est des hypothèses où la vérité biologique est relayée au second plan pour consacrer juridiquement la vérité des sentiments.
Cette multitude de situations est à l'origine d'une législation qui se fonde par présupposés pour déterminer un droit commun de la filiation.
Comme tout droit commun, il ne peut être en mesure de satisfaire l'ensemble des attentes et le législateur doit alors concilier les différents intérêts en présence.

C'est ainsi, que l'on constate au sein de l'ensemble du droit de la filiation, une tentative de conciliation des intérêts ; mais vaine ; puisque le législateur ne consacre pas le primat d'une vérité mais laisse la place aux différentes vérités pour s'exprimer.
Il n'y a donc pas une vérité supérieure à une autre, il n'y a qu'une multitude de situations qui ne peuvent pas être résolues uniquement par le jeu de grands axiomes présupposés mais par une adaptation du droit aux faits.

C'est la raison pour laquelle nous pouvons constater l'existence d'une dualité de la vérité dans les filiations biologiques (Partie 1.) qui laisse la place dans les filiations électives à une vérité affective pourtant relative (Partie 2.)