voiture de service, voiture de fonction
Extrait du sommaire : «Voiture de service et voiture de fonction ?. Quelle différence ??. Véhicule de fonction, conventions collectives et contrat de travail. Véhicule de fonction et suspension de contrat de travail. Quand y-a-t-il avantage en nature soumis...»
L'auto partage
Extrait du sommaire : «Le concept. Le fonctionnement du service . Pourquoi l'auto partage ?. Etude de marché . Présentation générale du marché. Analyse du macro-environnement. Analyse de l'offre....»
Le rôle de la distinction faute personnelle - faute de service dans le système de responsabilité administrative
Extrait du sommaire : «Le role reparateur de la distinction entre faute personnelle et faute de service . La protection contre une éventuelle insolvabilité de l'agent. Un moyen d'élargir les compétences du juge administratif. Le role moralisateur du...»
Commentaire de l'article 1359 tiret 1 de l'avant projet de Pierre Catala relatif à la responsabilité du commettant et du préposé
Extrait du sommaire : «La confirmation des conditions de responsabilité du commettant du fait de son préposé . Le caractère non intentionnel de la faute commise par le préposé . Une faute commise dans le cadre des fonctions du...»
Cour de cassation, première chambre civile, 4 décembre 1990
Extrait du sommaire : «L'existence d'une possession équivoque . L'exigence d'une possession efficace. L'inefficacité de la présomption de l'article 2279 du Code civil. Un renversement de la charge de la preuve . La charge de la preuve pèse sur le...»
L'Automobile
Extrait du sommaire : «La roue, ou le commencement des transports terrestres. Les routes, ou les chemins de la conquête et du commerce. Les précurseurs de l'automobile. Le pneu, ou un nouveau départ vers le confort. L'évolution de la voiture et de son...»
Les problèmes de la fonction publique
Extrait du sommaire : «La motivation par l'avancement et la rémunération. . Un statut contraignant : les obligations des fonctionnaires. . La gestion de la fonction publique. ....»
Allo drive : service de chauffeurs
Extrait du sommaire : «Présentation de la société. Allo Drive : un concept original pour se faire raccompagner. Les services. Un marché libre de toute concurrence ?. Penser la communication. Une stratégie de développement hors...»
Projet Entreprendre 2007: Le marché marchand des services à la personne
Extrait du sommaire : «Partie stratégie et marketing. L'environnement . Le marché. Le produit ou le service . Présentation physique et fonctionnelle du produit. Les objectifs visés . Les ressources de l'entreprise . L'industrialisation et le marketing...»
Business model : les voitures écologiques
Extrait du sommaire : «Génération de la valeur. Porteur de projet. Proposition de valeur. Fabrication de la valeur. Rémunération de la valeur. Les sources et canaux de revenus. Le volume des revenus et les gains. Partage de la valeur....»
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