voiture de service, voiture de fonction

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   18/04/2007   |   fr   |   .ppt   |   5 pages
Extrait du document : «Voiture de service et voiture de fonction ? Quelle différence ?? Véhicule de fonction, conventions collectives et contrat de travail; ...»

Extrait du sommaire : «Voiture de service et voiture de fonction ?. Quelle différence ??. Véhicule de fonction, conventions collectives et contrat de travail. Véhicule de fonction et suspension de contrat de travail. Quand y-a-t-il avantage en nature soumis...»

L'auto partage

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de marché   |   16/11/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « la fin de son déplacement, il ramène la voiture à l En effet, ce service présente des avantages pour le client permet d'ajuster ses frais en fonction de ses ...»

Extrait du sommaire : «Le concept. Le fonctionnement du service . Pourquoi l'auto partage ?. Etude de marché . Présentation générale du marché. Analyse du macro-environnement. Analyse de l'offre....»

Le rôle de la distinction faute personnelle - faute de service dans le système de responsabilité administrative

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   15/01/2004   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « être effectuées grâce aux moyens mis à leur disposition par le service qui les n'a pu renverser l'administrée qu'au moyen de la voiture de fonction. ...»

Extrait du sommaire : «Le role reparateur de la distinction entre faute personnelle et faute de service . La protection contre une éventuelle insolvabilité de l'agent. Un moyen d'élargir les compétences du juge administratif. Le role moralisateur du...»

Commentaire de l'article 1359 tiret 1 de l'avant projet de Pierre Catala relatif à la responsabilité du commettant et du préposé

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   23/10/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « salarié qui commettait une faute de service en restant par ce préposé dans l'accomplissement de sa fonction. exemple si un employé emprunte la voiture de l ...»

Extrait du sommaire : «La confirmation des conditions de responsabilité du commettant du fait de son préposé . Le caractère non intentionnel de la faute commise par le préposé . Une faute commise dans le cadre des fonctions du...»

Cour de cassation, première chambre civile, 4 décembre 1990

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « 4 decembre 1990 s'attache à sa fonction probatoire Mme Allanic, qui a ete à son service du 1er licenciement, elle a refuse de restituer la voiture en question ...»

Extrait du sommaire : «L'existence d'une possession équivoque . L'exigence d'une possession efficace. L'inefficacité de la présomption de l'article 2279 du Code civil. Un renversement de la charge de la preuve . La charge de la preuve pèse sur le...»

L'Automobile

Sciences & technologies   |   Physique   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « essieu et lui permet de tourner en fonction de l a vapeur pouvant tirer un veritable train de voiture. Un premier service regulier fut cree entre le rond-point ...»

Extrait du sommaire : «La roue, ou le commencement des transports terrestres. Les routes, ou les chemins de la conquête et du commerce. Les précurseurs de l'automobile. Le pneu, ou un nouveau départ vers le confort. L'évolution de la voiture et de son...»

Les problèmes de la fonction publique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   12/12/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « une des obligations du droit de la fonction publique. un brigadier de police, hors de service, cause un conduisant en état d'ivresse sa voiture personnelle (CE ...»

Extrait du sommaire : «La motivation par l'avancement et la rémunération. . Un statut contraignant : les obligations des fonctionnaires. . La gestion de la fonction publique. ....»

Allo drive : service de chauffeurs

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Rapport de stage   |   10/10/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « départ et d'arrivée Modèle de la voiture Le nombre bien sûr en droit de refuser le service si le réservation, le temps d'attente diffère en fonction de l ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la société. Allo Drive : un concept original pour se faire raccompagner. Les services. Un marché libre de toute concurrence ?. Penser la communication. Une stratégie de développement hors...»

Projet Entreprendre 2007: Le marché marchand des services à la personne

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   76 pages
Extrait du document : « Description de fonction | |--- Recevoir location de voiture, theatre ce service pose ...»

Extrait du sommaire : «Partie stratégie et marketing. L'environnement . Le marché. Le produit ou le service . Présentation physique et fonctionnelle du produit. Les objectifs visés . Les ressources de l'entreprise . L'industrialisation et le marketing...»

Business model : les voitures écologiques

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Étude de cas   |   22/11/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « avec possibilité d ajustement en fonction des périodes actif intangible à savoir un service innovant et succès de l entreprise : une voiture non polluante ...»

Extrait du sommaire : «Génération de la valeur. Porteur de projet. Proposition de valeur. Fabrication de la valeur. Rémunération de la valeur. Les sources et canaux de revenus. Le volume des revenus et les gains. Partage de la valeur....»